Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 47·fr
    ... Ben Abdallah Abid tendant à inscrire les contrats de vente : - L...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 12·fr
    d'inscription est obligatoirement rejetée, le cachet de la poste o...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 6·fr
    ... du freinage aux conditions prescrites par l'article 40 ci-dessus....
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 24·fr
    ... l'exécution des formalités prescrites par la loi. Le Greffier : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 18·fr
    ...Chaque annuité fera l'objet d'une inscription obligatoire, en dépe...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 43·fr
    ...**Description de l'immeuble saisi et mis en vente :** L'immeuble ...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 21·fr
    ...La déclaration de souscription et de versement a été effectuée aup...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 8·fr
    ...ller à l'application de ses prescriptions - de collecter, d'organi...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 41·fr
    ...on P.D.G société commerciale inscrite au registre de commerce sous...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 5·fr
    ...— Les étudiants régulièrement inscrits dans les 1ère et 2ème année...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 11·fr
    ...Les opérations de liquidation seront prescrites par le Ministre ch...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 26·fr
    ...et les enquêtes statistiques inscrits dans le programme national d...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 13·fr
    ...Références de dépôt d'inscription des droits des saisis sur ce tit...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 36·fr
    ...es munies de l'autorisation prescrite par le décret du 4 juin 1957...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 54·fr
    ...Hédi Ben Mahmoud Blaghij, commerçant (non inscrit au registre du c...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 34·fr
    ...° 026278, enregt n° 0602278, inscrit sur le TF n° 55673, le 8 juil...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 27·fr
    ...Chaque annuité fera l'objet d'une inscription obligatoire, en dépe...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 20·fr
    ...La déclaration de souscription et de versement a été passée par de...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 35·fr
    ... Cité Jardin II, Immeuble B, inscrite au RC au tribunal de 1ère in...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 3·fr
    ...té à responsabilité limitée, inscrite au registre du commerce sous...