Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 34·fr
    ...cation de l'article 17 des statuts de la Société concernant le con...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 53·fr
    ..., sauf dans les cas où les statuts disposent autrement, quelque so...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 38·fr
    ... visées à l'article 20 des statuts de la société (article 200 du C...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 8·fr
    ... de la fonction publique - Statuts particuliers du personnel relev...
  • Journal Officiel·1985 / N°041·page 5·fr
    ...| | 24.01 | Tabacs bruts et non fabriqués, déchets de tabac. | |...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 39·fr
    ...- Modification corrélative des statuts. 2018410464SRLB2 # Sociét...
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 8·fr
    ...2) Modification de l'article 6 des statuts. 2004T3692SANB3 Journ...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 22·fr
    ...des articles 6, 7 et 8 des statuts. 2006T04812SRLB2 Société « LE...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 21·fr
    ...tre à jour l'article 8 des statuts et le registre de commerce. De...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 18·fr
    L'assemblée décide la modification des articles 6 et 7 des statuts...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 22·fr
    ...Conformément aux Statuts, tous les Actionnaires propriétaires d'ac...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 39·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 75·fr
    ...PEMENT "et l'article 3 des statuts se trouve modifié en conséquenc...
  • Annonces Légales·2012 / N°086·page 14·fr
    ...- La modification de l'article 6 des statuts de la société. Dépôt...
  • Journal Officiel·1982 / N°043·page 26·fr
    ...Tunis deux exemplaires des statuts sous le numéro 678/15 du 7 juin...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 19·fr
    ...- La modification de l'article 6 des statuts pour porter le capita...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 22·fr
    ...he 1er de l'Article II des statuts et la désignation de Monsieur A...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 10·fr
    ...1444020/C** Suivant statuts enregistrés à la recette des finances...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 120·fr
    ...atine et alliages de platine bruts en masses, lingots, grenailles....
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 26·fr
    ...ification des articles des statuts régissant les parts sociales et...