80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2008 / N°016·page 24·fr...- Approbation de la mise à jours des statuts. Le conseil d'admini...
- Annonces Légales·2008 / N°024·page 24·fr...2- Modification de l'article 6 des statuts. 3- Affectation de la R...
- Annonces Légales·2008 / N°066·page 10·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Journal Officiel·1978 / N°054·page 50·fr... prévues par la loi et les statuts; - de confirmer Monsieur Ben Sa...
- Annonces Légales·2011 / N°054·page 12·fr...1195933/Z En vertu des statuts du 26/4/2011 enregistré à la recet...
- Annonces Légales·2011 / N°057·page 26·fr...- Modification correlative des statuts; 2011T02423SRLB2 «MOSAICA ...
- Journal Officiel·1983 / N°065·page 17·fr...Philibert Daniel, Teutsch Jean Georges, Costérousse German, Deraed...
- Annonces Légales·2013 / N°103·page 28·frButs : Résistance à la pollution sous toutes ses formes et à rédui...
- Journal Officiel·1984 / N°053·page 35·fr...Deux originaux des statuts de la Société ont été déposés au greffe...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 36·fr...- Amendement de l'article 6 des statuts. 2013R05029SRLB2 Liquida...
- Annonces Légales·2014 / N°040·page 39·fr...u gérant Modification des statuts Société : FUN FOOD Société à ...
- Annonces Légales·2016 / N°006·page 6·fr...oirs que lui confèrent les statuts. 2016Z00008SRLB1 --- ### Con...
- Annonces Légales·2021 / N°041·page 2·fr...fonctions conformément aux statuts, lois et dispositions légales r...
- Annonces Légales·2007 / N°008·page 26·fr...L'article VII des statuts a été modifié en conséquence. 2007T0045...
- Journal Officiel·1970 / N°042·page 32·fr...- Délibérer sur la forme de la prise et modifier les statuts. - No...
- Annonces Légales·2008 / N°035·page 42·fr...De ce fait, l'article six des statuts sera modifié comme suit : A...
- Annonces Légales·2008 / N°045·page 41·fr...rmément à l'article 13 des statuts de l'Association de Développeme...
- Annonces Légales·2009 / N°011·page 8·fr...L'article 6 des statuts s'est trouvé, en conséquence modifié. Sui...
- Journal Officiel·1974 / N°077·page 30·fr...Conformément aux dispositions de l'article 28 et 30 des statuts de...