Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Dépôt au gr...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 24·fr
    ...- Approbation de la mise à jours des statuts. Le conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 24·fr
    ...2- Modification de l'article 6 des statuts. 3- Affectation de la R...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 10·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 50·fr
    ... prévues par la loi et les statuts; - de confirmer Monsieur Ben Sa...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 12·fr
    ...1195933/Z En vertu des statuts du 26/4/2011 enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 26·fr
    ...- Modification correlative des statuts; 2011T02423SRLB2 «MOSAICA ...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 17·fr
    ...Philibert Daniel, Teutsch Jean Georges, Costérousse German, Deraed...
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 28·fr
    Buts : Résistance à la pollution sous toutes ses formes et à rédui...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 35·fr
    ...Deux originaux des statuts de la Société ont été déposés au greffe...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 36·fr
    ...- Amendement de l'article 6 des statuts. 2013R05029SRLB2 Liquida...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 39·fr
    ...u gérant Modification des statuts Société : FUN FOOD Société à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 6·fr
    ...oirs que lui confèrent les statuts. 2016Z00008SRLB1 --- ### Con...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 2·fr
    ...fonctions conformément aux statuts, lois et dispositions légales r...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 26·fr
    ...L'article VII des statuts a été modifié en conséquence. 2007T0045...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 32·fr
    ...- Délibérer sur la forme de la prise et modifier les statuts. - No...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 42·fr
    ...De ce fait, l'article six des statuts sera modifié comme suit : A...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 41·fr
    ...rmément à l'article 13 des statuts de l'Association de Développeme...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 8·fr
    ...L'article 6 des statuts s'est trouvé, en conséquence modifié. Sui...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 30·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 28 et 30 des statuts de...