Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 34·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération technique e...
  • Journal Officiel·2022 / N°052·page 6·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de prêt, conclu à Tunis le...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 30·fr
    ...Roberto Fanigliulo qui accepte 5 parts sociales et cession de 45 p...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 34·fr
    ...— Une prolongation de la bourse de un à deux mois peut être accord...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 5·fr
    ... de l'indemnité supplémentaire accordée au directeur de l'école na...
  • Journal Officiel·2016 / N°100·page 8·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par arrêté ...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 72·fr
    ... d'administration centrale est accordée à Monsieur Chaker Klibi, a...
  • Journal Officiel·2015 / N°036·page 4·fr
    ...ifs ou recevant du public, - l'accord écrit avec signature légalis...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 16·fr
    ...Cette proposition est acceptée à l'unanimité. ## II. - REUNION DU...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 33·fr
    ...Le Ministre des Finances Taoufik Baccar Vu Le Premier Ministre M...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 67·fr
    ...ucteur n'a pas un représentant accrédité en Tunisie, des véhicules...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 29·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 9·fr
    ...personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 15·fr
    ...se trouve du coté nord de l'immeuble, on peut y accéder par des pe...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 23·fr
    ...ARTICLE 28 Repos hebdomadaire Il est accordé au personnel un rep...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 3·fr
    ...n concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation continu...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 6·fr
    ...a) pour l'accès à l'emploi de Secrétaire d'Ambassade Les candidat...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 82·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 7·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par arrêté ...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 33·fr
    ...Le Ministre des Finances Taoufik Baccar Vu Le Premier Ministre Ha...