Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 11·fr
    ...**Première parcelle** : « El Garaâ » (2 ha) Au Sud : Oued El-Terab...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 7·fr
    ...CHAPITRE QUATRE Des transports automobiles routiers de marchandis...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 3·fr
    ...Il est institué à El Medhilla, (Gouvernorat de Gafsa), un marché h...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...se répartissant en deux parcelles : A une parcelle de 11 a. 28 ca....
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 27·fr
    ...| 64 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 532590...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 19·fr
    ...— Emplois techniques | | | | 1 — Architecte principal | 1 — Ar...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 29·fr
    ...(service marchés) à compter du 16 janvier 1978. Les demandes d'in...
  • Journal Officiel·2003 / N°079·page 13·fr
    ...ment d'architectes principaux appartenant au corps des architectes...
  • Journal Officiel·2021 / N°020·page 12·fr
    ...nts et d'archives | Chef de service de la gestion des archives à l...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 79·fr
    ...— Voitures pour le transport des marchandises. | | | | I — Fou...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 24·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 45·fr
    ...gement et de déchargement des marchandises en dehors des emplaceme...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 23·fr
    ...Ardh Bardo et Bir Ennachou, consistant en 2 parcelles de terre nue...
  • Annonces Légales·2020 / N°001·page 16·fr
    ...Cette parcelle est clôturée des deux côtés Nord et ouest de hauteu...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 28·fr
    ...La dite propriété est formée par trois parcelles dont deux au rez-...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 7·fr
    ...| 132.000 | 2 parcelles de terrain | 1.365 | Mohamed ben Sghaier J...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 18·fr
    ...- Bureaux d’architectes - Bureaux d’études et ingénieurs conseils ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 23·fr
    ...« Saniet El Mezri El Hachefi », consistant en deux parcelles conti...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 20·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2015 / N°086·page 2·fr
    ...2585 Nomination d'un architecte en chef ... 2585 Nomination d'ingé...