89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1970 / N°015·page 11·fr...**Première parcelle** : « El Garaâ » (2 ha) Au Sud : Oued El-Terab...
- Journal Officiel·1989 / N°023·page 7·fr...CHAPITRE QUATRE Des transports automobiles routiers de marchandis...
- Journal Officiel·1961 / N°051·page 3·fr...Il est institué à El Medhilla, (Gouvernorat de Gafsa), un marché h...
- Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr...se répartissant en deux parcelles : A une parcelle de 11 a. 28 ca....
- Journal Officiel·2024 / N°005·page 27·fr...| 64 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 532590...
- Journal Officiel·1984 / N°043·page 19·fr...— Emplois techniques | | | | 1 — Architecte principal | 1 — Ar...
- Journal Officiel·1978 / N°005·page 29·fr...(service marchés) à compter du 16 janvier 1978. Les demandes d'in...
- Journal Officiel·2003 / N°079·page 13·fr...ment d'architectes principaux appartenant au corps des architectes...
- Journal Officiel·2021 / N°020·page 12·fr...nts et d'archives | Chef de service de la gestion des archives à l...
- Journal Officiel·1979 / N°076·page 79·fr...— Voitures pour le transport des marchandises. | | | | I — Fou...
- Journal Officiel·2010 / N°104·page 24·fr...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
- Journal Officiel·2016 / N°007·page 45·fr...gement et de déchargement des marchandises en dehors des emplaceme...
- Journal Officiel·1977 / N°007·page 23·fr...Ardh Bardo et Bir Ennachou, consistant en 2 parcelles de terre nue...
- Annonces Légales·2020 / N°001·page 16·fr...Cette parcelle est clôturée des deux côtés Nord et ouest de hauteu...
- Journal Officiel·1959 / N°041·page 28·fr...La dite propriété est formée par trois parcelles dont deux au rez-...
- Journal Officiel·1966 / N°045·page 7·fr...| 132.000 | 2 parcelles de terrain | 1.365 | Mohamed ben Sghaier J...
- Journal Officiel·2004 / N°009·page 18·fr...- Bureaux d’architectes - Bureaux d’études et ingénieurs conseils ...
- Journal Officiel·1963 / N°023·page 23·fr...« Saniet El Mezri El Hachefi », consistant en deux parcelles conti...
- Journal Officiel·2022 / N°040·page 20·fr...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
- Journal Officiel·2015 / N°086·page 2·fr...2585 Nomination d'un architecte en chef ... 2585 Nomination d'ingé...