Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 13·fr
    ...De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 44·fr
    ...Le toit est en dalle. La superficie de la pièce est 85 m², Elle es...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 49·fr
    ...Il est constitué * d'un étage donnant sur l'Ouest d'une superficie...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 19·fr
    ...A l'Est : M. Mohamed ben Hamida. A l'Ouest : Pierre Scifo. # AVIS...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 42·fr
    ...Le RC de la villa est composé de 2 vérandas, un hall, 2 chambres, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 48·fr
    ...- l'immeuble mis en vente est grevé de deux hypothèques. - La 1ère...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 4·fr
    ...Est et demeure autorisée pour la gestion 1993 la perception au pro...
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 26·fr
    ...Monsieur Noureddine Sayadi, ingénieur des travaux, est chargé des ...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 51·fr
    ...Madame Souad Labidi, professeur d'animation culturelle, est chargé...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 16·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à Ech-channoufya 2 de la...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 4·fr
    ...Droite AB de direction Ouest-Est passant à 200 mètres au Nord du p...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 19·fr
    ...Rue Est : Rue Ouest : Rue | 37855 | | Douz Est | Douz Nord | 484...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 50·fr
    ...Cette partie se trouve à l'Est de la partie ouest irriguée par un ...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 24·fr
    ...investissement touristiques Objet de la prestation : attestation d...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 40·fr
    ...puis vers l'ouest 1 m puis vers le nord 17 m puis vers l'est 38.15...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 23·fr
    ...6.** — La durée des enseignements semestriels est de 3 heures par ...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 33·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 24·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Sarah »; Qu'elle est la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 24·fr
    ...Au nord-est : une rue de 15 mètres ; Au nord-ouest : une rue de 10...