Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 27·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 26·fr
    ...nommé Monsieur Ilias Medhioub a évalué la moitié à l'indivis de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 55·fr
    ...2017X00021VEPA1 Vente aux enchères publique des parts indivises o...
  • Journal Officiel·1986 / N°033·page 10·fr
    ...i | 0 65 12 | Les 19000/20000 indivise de la superficie de : 0 65 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 893è indivises du TF n° 519289 Nabe...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 3320 parts sur 27744 parts in...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 38·fr
    ...1) la requérant, pour 1 -2 dans l'indivision 2) sa soeur Germaine ...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 52·fr
    ...Elle est fixée à 35 000.000 d pour la totalité de la moitié indivi...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 55·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises soit 1/2 revenant à la partie p...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 60·fr
    ...toutes les 64.125 parts indivises du titre foncier n°463 Gafsa sui...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 48·fr
    ...Le tiers indivise de la totalité du lot de terrain sis à l'avenue ...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 23·fr
    ...La totalité de la moitié à l'indivis d'un dépôt Journal Officiel ...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 50·fr
    ...Les parts indivises au nombre de 7850,7376 revenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 60·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 440/5635 revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 43·fr
    ...La totalité de 100 parts indivises revenant à la partie saisie de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 47·fr
    ...part indivise revenant au requis soit 11,66 % de trois parcelles d...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 54·fr
    ...Tous les droits indivis revenant aux parties saisies dans la propr...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 55·fr
    ...3) Approbation des états financiers individuels et consolidés arrê...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 125/1350 parts revenant à tit...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 43·fr
    ...### Objet de la Vente La totalité des deux tiers indivis d'une ma...