Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 23·fr
    ...Pouvoirs du Conseil : Le Conseil d'Administration est investi des ...
  • Journal Officiel·1985 / N°078·page 15·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de monsieur Abdellatif Kallel, médeci...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 10·fr
    ...## Chapitre II ## De la constatation des infractions et leur pour...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 16·fr
    ...Implantation des constructions par rapport aux voies et aux empris...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 25·fr
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  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 4·fr
    ...— Conseil d'Administration Le Conseil d'Administration de l'Assoc...
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 5·fr
    Considérant que la présentation à l'assemblée des représentants du...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 37·fr
    ...- Attributions du président du conseil Le président du conseil d'...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 11·fr
    — l'arrachage des vieilles plantations d'agrumes dans le cadre de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 7·fr
    ...Les convocations pour les élections devront parvenir aux intéressé...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 8·fr
    — Renouvellement du mandats des Administrateurs, — Questions diver...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 21·fr
    ...- aux transactions, acquisitions ou aliénations immobilières au de...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 43·fr
    ...Constatant la constitution définitive de la société Novotel-Tunisi...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 17·fr
    ...Les réalisations enregistrées en la matière, à fin 2006, ont consi...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 13·fr
    ...- L'élection de Monsieur Khaled Bouricha Président du Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 25·fr
    les instructions de toutes les Directions Générales du Département...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 11·fr
    ...**Par décret n° 2000-277 du 3 février 2000.** Monsieur Raouf Makt...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 49·fr
    # Principales réponses de Monsieur le Ministre du Tourisme, du Com...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 25·fr
    ...5) Outils du Conseil d'Administration. 6) Questions diverses. Tou...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 6·fr
    ...B — La sous-direction des télécommunications et de la messagerie é...