...15, rue du 1er juin, 1002 Tunis Il résulte du procès-verbal de l'...

...tant approbation du code de l'urbanisme et notamment l'article 22 ...

...Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire, conformément à la loi...

...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale constitutive en date...

...583911X/A/M/000 Suivant procès-verbal de la réunion des associés ...

...N°78-97719 En vertu du procès-verbal de la réunion du Conseil d'A...

...036097 V/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale or...

...0001475N/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale or...

...- Les zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de ...

...028603T/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...

..."Société Complexe les Termes Djerba" inscrite au registre de comme...

...1088565W Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...

...zit | 1 | | Jerba Houmet Essouk | 2 | | Jerba Midoune | 1 | |...

...B2454062007 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...

...B24166952009 Suivant le procès verbal des délibérations de l'asse...

...0001810 H Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...

...Article premier - Est approuvé, le plan d'aménagement urbain de la...

...Article premier - Est approuvé, le plan d'aménagement urbain de la...

... la recette des finances de Djerba, le 8 décembre 2006, quittance ...

...B 15021997 Suivant procès verbal de l'Assemblée Générale ordinair...