Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 33·fr
    ...- L'Approbation des Statuts mis à jour de la société qui ont été e...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 3·fr
    ...Mr Ghazi Fayçel Dridi est nommé gérant statuaire avec les pouvoirs...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 11·fr
    ...Toutefois les statuts peuvent stipuler : 1) que la cession des pa...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 423·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ...relatif aux prestations admi...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 11·fr
    ...a) - une attestation certifiant que le dossier administratif du ca...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 42·fr
    ...1° Attestation de non faillite ou concordat préventif de l'année 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°109·page 8·fr
    ...2010G05971SRUB1 # Constitution d'une SUARL Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 13·fr
    ...D- la mise à jour des statuts de la SARL mPACTE, a acte enregistré...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 65·fr
    ...Objet de la prestation : Attestation de Conformité | Conditions ...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 2·fr
    ...e 1999, portant approbation du statut particulier du personnel de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 65·fr
    ...Ministère du Transport Domaine de la prestation : Transport terres...
  • Annonces Légales·2004 / N°182·page 16·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDC040377P du 11 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 30·fr
    ...° 4440, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du t...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 12·fr
    ...1341800/E** Suivant statuts enregistrés à la recette de l'enregis...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 15·fr
    ...2011G03111SRUB1 # Société el Fekr d'informatique Suivant statut ...
  • Annonces Légales·2012 / N°026·page 9·fr
    ...2012M00151SRLB1 # Constitution d'une S.A.R.L Suivant un statut c...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 3·fr
    ...— le statut général des personnels de l'État; — le statut particul...
  • Journal Officiel·2025 / N°112·page 18·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 189·fr
    ...- Décret n°93-1825 du 6 septembre 1993 fixant le statut particulie...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 8·fr
    ...1371478G/A/M/000 En vertu des statuts du 22/10/2014 enregistrés à...