Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 6·fr
    ...la date de publication de cet extrait au jort. Cette annonce a été...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 15·fr
    ...(b) la date de réception de l'extrait de jugement, pour les amende...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 54·fr
    ...Une assemblée générale extraordinaire sera tenue également le même...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 47·fr
    Suivant procès-verbal d'une assemblée générale extraordinaire en d...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 25·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire de la société en date...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 2·fr
    ...Ras Ain B.P110-1100 Zaghouan 1- Extrait des statuts : Suivant ac...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 18·fr
    ...DE LA HEUTIENE TRANCHE 1973 (Extrait du procès-verbal du tirage e...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 32·fr
    ...E DE LA 10ème TRANCHE 1975 ( (Extrait du procès-verbal du tirage e...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 32·fr
    ...0964506G/A/M/000 Suivant p.v de l'assemblée générale extraordinai...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 31·fr
    ...Cet extrait a été publié aux journaux «Le Temps» du 3/3/2011. 201...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 23·fr
    ...- extraportage des marchandises en dehors du périmètre du navire e...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 10·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire daté du 9/1/2012 enre...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 13·fr
    ...B2415122011 Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinai...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 15·fr
    ...En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinaire réunie le 3 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 57·fr
    ...cation à l'Assemblée Générale Extraordinaire Société Tunisienne d...
  • Annonces Légales·2014 / N°070·page 35·fr
    ...Un extrait de l'acte de vente a été publié le 01-6-2014 en françai...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 15·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire du conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 27·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été publié aux journaux Echourouk et...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 46·fr
    ...on des eaux souterraines et d'extraction du sable du D.P.H (art.(1...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 18·fr
    ...Pouvoir au porteur de copies ou d'extraits du procès-verbal pour a...