Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 10·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 25 mai 1974. Tu...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 29·fr
    ...1) La soumission, le bordereau des prix et le détail descriptif dû...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 29·fr
    ...de 3/4/2012 sous le numéro d'inscription 12101176 le numéro de qui...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 46·fr
    ...Les titres inscrits : arrêt d'appel civil délivré par la cour d'ap...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 9·fr
    ...8 novembre 1995, fixant les prescriptions de salubrités des mollus...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 37·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier, dénommé...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 9·fr
    ... Utilisation des échelles 4) Description des sols et interprétatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 46·fr
    ...Description des Immeubles Saisis Article 1. — Une parcelle de ter...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 20·fr
    ... peut faire l'objet d'aucune discrimination, notamment en matière ...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 11·fr
    ...Cette intégration s'effectue après inscription des fonctionnaires ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 2·fr
    ...communal de Mahdia comme circonscription d'intervention de l'Offic...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 16·fr
    ...Description du bien : Le bien saisi, non enregistré, consiste en u...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 28·fr
    ...eurant à Houmet Souk Djerba, inscrit au registre de commerce au tr...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 8·fr
    ...1 - le reproche et l'avertissement avec inscription au dossier : e...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 14·fr
    ...rès la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejet...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 21·fr
    ...es dans ce domaine et de circonscrire les risques d'écarts et de d...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 11·fr
    ...e par son directeur général, inscrite au registre de commerce aupr...
  • Journal Officiel·1993 / N°023·page 9·fr
    ...- La liste d'inscription des candidats sera close le 7 avril 1993....
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 18·fr
    ...- Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscri...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 26·fr
    ...orter à cent mille Dinars à souscrire en numéraire et en nature pa...