Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 22·fr
    ...équence de l'article 6 des statuts. 2016S00397SRLB2 ## Cession d...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 9·fr
    ...es sociétés qui ont les mêmes buts que notre association Les memb...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 20·fr
    ...levées du savoir et aux plus hauts degrés de qualification, et ce,...
  • Annonces Légales·2004 / N°050·page 8·fr
    ...Les textes des nouveaux statuts ont été enregistrés le 11 février ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 34·fr
    ...— Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence....
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 33·fr
    ...rmément à l'article 47 des statuts, un Conseil de Liquidation avec...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 28·fr
    ...à jour de l'article 13 des statuts, et ce, par l'annulation de la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 16·fr
    ...probation des articles des Statuts mis à jour datés le 2/11/2004, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 23·fr
    ... les articles VI et XI des statuts du 1er février 1972, enregistré...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 33·fr
    ...- Mise à jour des statuts. 2011X00598SRLB2 # Société Comptoir du...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 18·fr
    ...2- La modification de l'article 6 des statuts de la société Deux ...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 31·fr
    ...L'article 5 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 30·fr
    ...L'article 6 des statuts est en conséquence modifié. 2013P01374SRL...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 5·fr
    ...écoulent; - de relever les défauts et les découvertes en matière d...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 66·fr
    ... 2- Mise en conformité des statuts de la Société. Les documents s...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 9·fr
    ..., et les promouvoir aux plus hauts niveaux sportifs et moraux, tou...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 24·fr
    ...Deux, Six et Sept des Statuts. Deux originaux de l'acte précité o...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 7·fr
    ...Le nouvel article 13 des statuts portant nomination de Monsieur Ma...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 17·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts Le Conseil d'Administration N°...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 38·fr
    ...- Augmentation du capital et modification des clauses des statuts ...