80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2007 / N°018·page 28·fr...2 - Mise en conformité des statuts avec les dispositions du code d...
- Annonces Légales·2007 / N°042·page 13·fr...Les statuts sont modifiés en conséquence dans leur article 6 et 7....
- Annonces Légales·2010 / N°049·page 20·fr... décidé la mise à jour des Statuts Conformément au Code des Sociét...
- Annonces Légales·2010 / N°117·page 34·fr...ments moral à usage vente de touts commerce, exploité dans le loca...
- Annonces Légales·2014 / N°032·page 4·fr...39, dont 2 exemplaires des statuts de la société ont été déposés a...
- Annonces Légales·2016 / N°106·page 25·fr...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 2016X01779SRL...
- Annonces Légales·2004 / N°084·page 31·fr...2- modification de l'article six des statuts. Le gérant 2004S085...
- Journal Officiel·1972 / N°002·page 8·fr... et ail secs - Ouvrages et statuts en bois d'olivier - Textiles en...
- Journal Officiel·1973 / N°019·page 34·fr...**Dépôt :** Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe...
- Annonces Légales·2011 / N°032·page 16·fr...Laurent Jumeau et Mme Sophie Morvant - Mise à jour des statuts Su...
- Annonces Légales·2012 / N°024·page 35·fr...- Modification corrélative des statuts. - Pouvoirs. Le projet des...
- Journal Officiel·1980 / N°067·page 32·fr...En conséquence l'article 4 des statuts de la dite société a été mo...
- Journal Officiel·1981 / N°055·page 48·fr...— L'article 7 des statuts de la Société « Bahri Belgacem et Compag...
- Journal Officiel·1982 / N°034·page 22·fr... le n° 3, sont établis les statuts d'une société anonyme dont l'ex...
- Annonces Légales·2014 / N°135·page 28·fr...- Modifier en conséquence les articles 1, 6 et 13 des statuts. 20...
- Annonces Légales·2016 / N°038·page 28·fr...aucun changement par rapport aux statuts. Modalités de convocatio...
- Annonces Légales·2005 / N°149·page 11·fr...- Modifier en conséquence l'article sept des statuts. - Ecarter l...
- Journal Officiel·1975 / N°028·page 22·fr...2°) Approbation des statuts et déclaration de la constitution défi...
- Annonces Légales·2010 / N°075·page 17·fr...2/ Mise en conformité des statuts avec la loi n°2009-16 du 16/3/20...
- Journal Officiel·1982 / N°010·page 28·fr...Les articles 6 et 7 des statuts de la société sont modifiés en con...