Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 27·fr
    ...'unanimité d'approuver les statuts mis à jour en date du 4 septemb...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 17·fr
    ...Par conséquent, l'article 6 des statuts a été modifié. Article 6 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 15·fr
    ...ndiquées à l'article 5 des statuts. Gérance : Monsieur Abdallah Ro...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 7·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2010G08557SRLB1 ## Constitut...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 26·fr
    ...ication de l'article 7 des statuts de la société. 2012X01974SRLB2...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 5·fr
    ...osses réparations aux rues, égouts et trottoirs dans la commune, e...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 31·fr
    ...s prévus par la loi et les statuts. 2014X00777SRLB2 ## Cession d...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 42·fr
    ...2- Modification corrélatée des statuts. 3- pouvoirs. 2014R04299S...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 11·fr
    ...- Modification de l'article sept des statuts. 2004B0146SRLB2 Soc...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 2·fr
    ...es limites prévues par les statuts. # DECRETS ET ARRETES # SECRE...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 17·fr
    ...Date et lieu de dépôt des statuts : déposés le 29 mai 1997, volume...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 32·fr
    ...— Statuts en date du 25 mars 1978. Le Conseil d'Administration N...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 43·fr
    ...L'Article 7 des statuts a été modifié en conséquence. N° D-14 ##...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 24·fr
    ...- Modification des statuts. Le Conseil d'Administration N° A-326 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 4·fr
    ...ation et le concours des instituts et laboratoires spécialisés. L...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 21·fr
    ...L'article 15 des statuts a été modifié en conséquence. 2013T02396...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 41·fr
    ...En conséquence, les articles 6 et 7 des statuts de la société ont ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 40·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Dépôt : De...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 34·fr
    ...- Modifier l'article 17 des statuts. 2016409619SRLB2 Sté Comptoi...
  • Annonces Légales·2023 / N°135·page 14·fr
    ... deux parties en vertu des statuts enregistrés à la recette des fi...