80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2007 / N°031·page 17·fr...Par conséquent, l'article 6 des statuts a été modifié. Article 6 ...
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- Annonces Légales·2012 / N°121·page 26·fr...ication de l'article 7 des statuts de la société. 2012X01974SRLB2...
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- Annonces Légales·2014 / N°136·page 42·fr...2- Modification corrélatée des statuts. 3- pouvoirs. 2014R04299S...
- Annonces Légales·2004 / N°070·page 11·fr...- Modification de l'article sept des statuts. 2004B0146SRLB2 Soc...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 2·fr...es limites prévues par les statuts. # DECRETS ET ARRETES # SECRE...
- Annonces Légales·2008 / N°045·page 17·fr...Date et lieu de dépôt des statuts : déposés le 29 mai 1997, volume...
- Journal Officiel·1978 / N°043·page 32·fr...— Statuts en date du 25 mars 1978. Le Conseil d'Administration N...
- Journal Officiel·1980 / N°001·page 43·fr...L'Article 7 des statuts a été modifié en conséquence. N° D-14 ##...
- Journal Officiel·1980 / N°034·page 24·fr...- Modification des statuts. Le Conseil d'Administration N° A-326 ...
- Journal Officiel·1982 / N°054·page 4·fr...ation et le concours des instituts et laboratoires spécialisés. L...
- Annonces Légales·2013 / N°046·page 21·fr...L'article 15 des statuts a été modifié en conséquence. 2013T02396...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 41·fr...En conséquence, les articles 6 et 7 des statuts de la société ont ...
- Annonces Légales·2016 / N°055·page 40·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Dépôt : De...
- Annonces Légales·2016 / N°154·page 34·fr...- Modifier l'article 17 des statuts. 2016409619SRLB2 Sté Comptoi...
- Annonces Légales·2023 / N°135·page 14·fr... deux parties en vertu des statuts enregistrés à la recette des fi...