Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 12·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 27·fr
    ...vent dix mille sept cent trente dinars (110.730,000 dinars), Frais...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 46·fr
    ...539.000,000 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 57·fr
    4) Désignation de l'immeuble saisi et mis en vente : Tel que décr...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 44·fr
    ...Débiteur saisis : Fakfekh Hédi qui est décédé et laissé ses hérit...
  • Annonces Légales·2025 / N°018·page 7·fr
    ...2025S00161VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 9·fr
    ...| 750.000 | | 81 | Frais d'administration, de régie et de percep...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 50·fr
    ...et corporelles | (651 501) | (1 661 198) | | Encaissements suite...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 37·fr
    ...(100.000.000D.T) outre les frais de poursuite et les frais d'exper...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 44·fr
    ...## 4- Immeuble saisi : La totalité revenant aux débiteurs saisis ...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 15·fr
    ...Immeuble saisi : Une maison ouvrant à l'Est sise Rbat Khalifa au q...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 53·fr
    ...## Partie saisie : Monsieur Lotfi Ben Hassine Ouni, Titulaire de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 11·fr
    ...Partie saisie : Monsieur Hamed Ben Mohamed Zadam, Titulaire de la...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 56·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : 6414,24 parts indivises consista...
  • Journal Officiel·1982 / N°081·page 18·fr
    ...3) La quitte-part de la partie saisie (Neila) soit sept deux cent ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 47·fr
    ...## VENTE aux Enchères Publiques sur saisie immobilière L'adjudi...
  • Annonces Légales·2016 / N°129·page 49·fr
    ...2016R04267VEPA1 # Vente aux enchères publiques sur saisie immobil...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 26·fr
    ...Au Sud la maison de la partie saisie A l'Est : Hamam et magasin à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 45·fr
    ...Propriété saisie : Il s'agit d'une propriété à usage d'habitation ...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 41·fr
    ...La participation aux enchères, ne peut se faire que par le biais d...