Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1987 / N°024·page 5·fr
    ...### Parcelles Immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des ...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 3·fr
    ...es parcelles de terrain nécessaire à la réalisation d'un marché co...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 18·fr
    ...a) sur des marchandises dépourvues de tout caractère commercial n'...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 51·fr
    ...Ed-Debdaba consistant en une parcelle de terre comprenant une mais...
  • Journal Officiel·2024 / N°048·page 3·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 2·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 81·fr
    ...de marchandises pour son propre compte ou un transport de marchand...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 83·fr
    ... 83 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre F...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 32·fr
    ...Les marchandises destinées à être exposées pourront être importées...
  • Journal Officiel·1991 / N°070·page 5·fr
    ...| Numéro d'ordre | Numéro des parcelles | Superficie approximativ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 87·fr
    ...Première parcelle « Kataât El Bir » 50 ha) : (comprenant un puits,...
  • Journal Officiel·2025 / N°033·page 14·fr
    ...a Ouadi | Architecte général | Directeur des études architecturale...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 23·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud et à l'Est : Le T.F. N° 11539 (S2 ...
  • Journal Officiel·2009 / N°073·page 9·fr
    ...ment d'architectes principaux appartenant au corps des architectes...
  • Journal Officiel·2016 / N°068·page 18·fr
    ... et d'archives - gestionnaire en chef de documents et d'archives -...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 9·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : Sa partie complémentaire à Gacem...
  • Journal Officiel·2020 / N°096·page 25·fr
    ...Monsieur Hassib Dridi, gestionnaire en chef de documents et d'arch...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 5·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan | Situation des parce...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 73·fr
    ...Parcelle n° 178 d'imadat Aïn Zrig secteur «F » Sud : Parcelle n° 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 10·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...