Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Annonces Légales·2004 / N°091·page 9·fr
    ... 2003, - Affectation des résultats, - Questions diverses. 2) A l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 4·fr
    ...- proposer la liste des candidats autorisés à concourir, - supervi...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 68·fr
    ...- Norme comptable n° 26 relative à la présentation des états finan...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 54·fr
    ...Présentation des états financiers des exercices 2008 et 2009. 2. L...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 3·fr
    ...3°) Pour la traduction orale de tous discours, débats oraux, inter...
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 66·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers au titre de l'exercic...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 46·fr
    ...- Examen et approbation du bilan et États financiers de l'an 2011....
  • Annonces Légales·2016 / N°040·page 21·fr
    ...Approbation, s'il y a lieu, des états financiers et des opérations...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 29·fr
    ...Affectation des résultats de l'exercice 2019. 5. Approbation des c...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 12·fr
    ...1- Lecture du rapport de gestion et approbation des états financie...
  • Journal Officiel·2016 / N°036·page 20·fr
    ...3 - Sont autorisés à participer au concours susvisé, les candidats...
  • Annonces Légales·2004 / N°157·page 12·fr
    ...ives à l'affectation des résultats, quitus aux administrateurs. 5-...
  • Journal Officiel·2015 / N°070·page 19·fr
    ...Imadats : Oum Lkssab, Nadhour, Dawarra, Essouittir, Tebedit, Ettal...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 10·fr
    ...er 1970 2°) Pour chacun des Etats qui ratifieront la Convention o...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 5·fr
    ...La liste des candidats est soumise au Président de la République q...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 46·fr
    ...3- Approbation s'il y'a lieu du bilan et des états financiers de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 54·fr
    ...2) Approbation des états financiers de l'exercice 2015. 3) Quitus ...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 20·fr
    ...4- Affectation des résultats de l'exercice 2017. 5- Désignation de...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 22·fr
    ...1) Examen des états financiers de la société au 31/12/2023. 2) Lec...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 9·fr
    ...Etats unitaires, confédération et fédération d'Etats. Les système...