Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 41·fr
    ...Volume 882, Série I, Case 525, dont deux copies ont été déposées a...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 21·fr
    ...Les dispositions du présent article s'appliquent dans le cas où le...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 35·fr
    ...L'adjudication se fait par Avocat à la cour de cassation avec cons...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 36·fr
    ...Maître El Golli Leila Avocate à la cour de cassation, immeuble du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°052·page 15·fr
    ...mai 1982 volume 62 folio 98.99 case 364 R.F. de Jerba 1er Bureau, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 26·fr
    ...2/ En cas de non respect des obligations sus-indiquées, le conseil...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 5·fr
    ...Dans tous les cas, l'élève ne peut pas redoubler plus d'une fois p...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 28·fr
    ...Volume 877, Sie Ter, Case 16 et dont 2 copies ont été déposées au ...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 6·fr
    ...Maître Abdelhamid Ben Aïssa avocat près de la cour de cassation, 4...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 28·fr
    ...(Vente, location, importation des appareils Vidéo et leurs Cassett...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 25·fr
    ...ptembre 1984, vol 882 série 3, case 326, il a été établi les statu...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 5·fr
    ... de fonds de commerce Société Casafino Matricule fiscal : 196079...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 50·fr
    ...le 31 janvier 1973 volume 1 série 5 case 121 et déposé au Greffe d...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 28·fr
    ...le 8 mai 1982, volume 811, série IV, case 14 et 15, la Société Tun...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 2·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker avocat à la cour de cassatio...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 41·fr
    ...Folio 23 case 425 dont deux copies ont été également déposées au G...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 29·fr
    ...755, série ter, case 545, dont deux exemplaires ont été déposés au...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 9·fr
    ...761 Case 607, et dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe d...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 58·fr
    ...792, série bis, case 557, que la SOCOBA à Ben-Arous représentée pa...
  • Journal Officiel·2009 / N°046·page 12·fr
    ...2) Et dans tous les cas, le candidat doit être titulaire d'une maî...