Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
149 584 résultats pour ""DIS""
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 12·fr
    Considérant qu'il ressort des dispositions actuellement en vigueur...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 83·fr
    ...L'arrondissement de la production animale relevant du commissariat...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 4·fr
    ...— DISPOSITIONS GENERALES** **ARTICLE PREMIER.** — Il est créé un ...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 12·fr
    ...La Banque Centrale de Tunisie est disposée à accorder des autorisa...
  • Journal Officiel·2008 / N°003·page 29·fr
    ...**Article 30:** Sont abrogées toutes les dispositions antérieures ...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 11·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 54·fr
    ...Les dispositions du présent article doivent, à peine de nullité, ê...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 5·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires antérieures à la pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 3·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires à la présente loi. ...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 6·fr
    ...## CHAPITRE 4 ## Dispositions transitoires Art. 22 - Les certifi...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 45·fr
    ...Centre, district d'exploitation ou Département Régional de l'Offic...
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 10·fr
    ...En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2013-1...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 5·fr
    ...— Discipline — Distinctions ART. 21. — Les sanctions disciplinair...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 124·fr
    ...tabilité publique de nouvelles dispositions concernant la procédur...
  • Annonces Légales·2022 / N°029·page 10·fr
    ...En vertu duquel une affaire de distribution a été enrôlée sous le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 48·fr
    ...Dans le cas contraire, les dispositions des articles 464 et suivan...
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 5·fr
    ...En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 89-112...
  • Journal Officiel·2016 / N°098·page 33·fr
    ... est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté. Ar...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 18·fr
    ...— Règlement des marchandises : 1) Le règlement des marchandises a...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 40·fr
    ...Les propositions devront parvenir à l'arrondissement de Sousse sou...