11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2013 / N°050·page 42·fr...il s'agit d'un lot de terrain sis à la cité Manara Mourouj 5 Ben A...
- Annonces Légales·2019 / N°055·page 27·fr...Il s'agit de 24,399 parts indivises sur 216 parts du titre foncier...
- Annonces Légales·2023 / N°029·page 9·fr...Il s'agit d'un terrain de forme rectangulaire d'une superficie tot...
- Annonces Légales·2026 / N°107·page 16·fr...Il s'agit d'une quote-part indivise d'un immeuble immatriculé au t...
- Annonces Légales·2010 / N°011·page 28·fr...Il s'agit d'un terrain sis entre route Elmahdia et Elhaffara Km 3,...
- Journal Officiel·1977 / N°066·page 34·fr...Il s'agit des parcelles cadastrales BP 1 et B 121 (R.BP 26.974) du...
- Annonces Légales·2014 / N°009·page 40·fr...Il s'agit de l'immeuble non immatriculé objet de licitation suite ...
- Annonces Légales·2019 / N°081·page 14·fr...il s'agit du logement n° 51 du lotissement construit par la SPROLS...
- Annonces Légales·2012 / N°028·page 49·fr... **L'immeuble saisi :** Il s'agit de tout le terrain objet du tit...
- Annonces Légales·2015 / N°095·page 35·fr...Il s'agit d'une Villa non complètement construite fermée par une p...
- Annonces Légales·2019 / N°045·page 11·fr...tre de Sousse secteur C, il s'agit d'un terrain agricole tel au su...
- Annonces Légales·2010 / N°081·page 42·fr...Il s'agit de la totalité des parts indivises d'une superficie de 4...
- Annonces Légales·2016 / N°002·page 29·fr...il s'agit des parts indivises du titre n°6979 Manouba dénommé «Sen...
- Annonces Légales·2008 / N°051·page 26·fr...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à l...
- Annonces Légales·2016 / N°121·page 43·fr...Il s'agit d'un immobilier non immatriculé aux services de la conse...
- Annonces Légales·2017 / N°060·page 34·fr...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain y renfer...
- Annonces Légales·2022 / N°054·page 6·fr...Il s'agit d'un terrain nu à usage d'habitation dont sa superficie ...
- Annonces Légales·2024 / N°030·page 13·fr...ka bent Saïd Ben Sliman, il s'agit d'une habitation à trois étages...
- Annonces Légales·2007 / N°047·page 8·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble appartenant à la partie sai...