Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 36·fr
    ...si Ben Ali Ben Regaleg dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 68·fr
    ...- Entretien individuel avec le jeune. - Rapprochement entre l’offr...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 13·fr
    ...ement, et en demeurant dans l'indivision, et ce, conformément aux ...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 28·fr
    ...La mise à prix pour les trois kirates indivis est fixée à la somme...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 13·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels de l'exercice 2024 et ap...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 13·fr
    ...- des parts dans l'indivision de l'immeuble immatriculé n° 58296 T...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 37·fr
    ...onastir | 46a75ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 2·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 45·fr
    ...- la totalité des parts indivises revenant au saisi Sofien Lajimi ...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Monsieur Manoubi Ben M...
  • Annonces Légales·2005 / N°015·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises (soit 397,5 parts) revenant au déb...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 54·fr
    ...La totalité des parties indivises revenant à la partie saisie et q...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 24·fr
    ...1- Les 44275 parts indivises de la totalité des 177100 du terrain ...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 19·fr
    ...N° 1693 ## VENTE DE LA MOITIE INDIVISE ## D'UN FONDS DE COMMERCE ...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 29·fr
    ...40.000 parts indivises de l'immeuble immatriculé dénommé «Tarraga»...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 43·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie des parts indivises (4260 parts) pro...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 46·fr
    ...Il est à signaler que les parts indivises du saisie est estimées à...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 35·fr
    ...La totalité de la partie (non à l'indivis) d'un hanout composé de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 57·fr
    ...Vente aux enchères publiques de droits indivis d'un immeuble sur s...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 21·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 28,582€ indivis du TF n° 110821 Tun...