Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Journal Officiel·2000 / N°032·page 14·fr
    ...st organisé conformément aux modalités fixées par le présent arrêt...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 14·fr
    ... 15 février 2001, fixant les modalités de dépôt et d'instruction d...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 5·fr
    ...exploité comme café, Rue Sadak Dalel route Akouda 4021 Kalaa Sghir...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 8·fr
    ...(3 rabia I 1377), fixant les modalités de lotissement de la terre ...
  • Annonces Légales·2005 / N°025·page 2·fr
    ...Les murs sont en briques, le plafond est en dalles, le sol est en ...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 23·fr
    ...ha, épouse Salah ben Chaouch Abdallah; 13°) Leur sœur Cherifa, épo...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 30·fr
    ...1) Ali Ben Abdallah Ben Ali, commerçant, résidant rue des sportifs...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 8·fr
    ...u 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi N° ...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 44·fr
    ...re le tout carrelé son toit de dalle, au milieu de l'usine un esca...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 7·fr
    ...168.000 Dinars Les modalités de remboursement des prêts et avance...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 33·fr
    ...ine Dhefallah demeurant à Av Andalibe Khezema a vendu et cédé sous...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 38·fr
    ...Mr Sofienne Ben Mehrez Ben Ali Dali tout la totalité du fonds de c...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 4·fr
    ...ale de Tunisie ainsi que les modalités de son fonctionnement sont ...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 37·fr
    ...5- Dalel Belaid domicile rue Khaled Ibn El Oualid CIN n°05505156. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°003·page 9·fr
    ...Le Ministre de l'enseignement supérieur Dali Jazi Vu Le Premier...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 20·fr
    ...29 novembre 2005, fixant les modalités d'organisation de l'examen ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 6·fr
    ...pérations de contrôle et ses modalités, - étudier les questions d'...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 64·fr
    ...e de visites ainsi que leurs modalités et calendrier annuel sont f...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 12·fr
    ...tité n°11209387 3- Ameur ben Abdallah Karrat ; titulaire de la car...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 6·fr
    ...Mme Rashida Al Abdali, de nationalité tunisienne, titulaire d'une ...