Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°048·page 11·fr
    ...Un projet des statuts a été déposé au greffe du tribunal de premiè...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 22·fr
    ...é d'après l'article 21 des statuts de la société. 2006X01175SANB2...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 26·fr
    ...t n° 6507122, et suite aux statuts mis à jour le 16 octobre enregi...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 6·fr
    ...Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tri...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 24·fr
    ...u 17 mars 1973, fixant les statuts particuliers des personnels de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 9·fr
    ...- La modification des statuts suite aux nouvelles dispositions du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 35·fr
    ...- Par conséquent l'article 3 des statuts sera modifié. 2010S01216...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 30·fr
    ...Conformément aux dispositions légales et à l'article 9 des statuts...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 17·fr
    ...tés Commerciales et 22 des Statuts de la société de nommer Monsieu...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 14·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié de ce fait. 2013T06866SRLB2...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 23·fr
    ...2013N01633SRLB2 Mise à jour des statuts Société «Intex Tunisie» S...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 16·fr
    ...onséquence l'article 4 des Statuts relatif au siège social. 2- An...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 10·fr
    ...— Les débuts du mouvement national. ANNEXE 1 (Pour les candidats ...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 14·fr
    ...0 dinars, L'article 6 des statuts est modifié en conséquence, - ...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 7·fr
    ...- Modifier en conséquence l'article 6 des Statuts. - Ecarter l'ap...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 16·fr
    ...es articles 3, 7 et 23 des statuts. La gérance 2008T04121SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 16·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Président d...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 16·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 15·fr
    ...elève dans les détails les défauts éventuels. **Trieur (euse)** :...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 25·fr
    ... de pharmacie ou par des instituts spécialisés, ou de titre admis ...