80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2005 / N°048·page 11·fr...Un projet des statuts a été déposé au greffe du tribunal de premiè...
- Annonces Légales·2006 / N°060·page 22·fr...é d'après l'article 21 des statuts de la société. 2006X01175SANB2...
- Annonces Légales·2006 / N°104·page 26·fr...t n° 6507122, et suite aux statuts mis à jour le 16 octobre enregi...
- Annonces Légales·2007 / N°035·page 6·fr...Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tri...
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 24·fr...u 17 mars 1973, fixant les statuts particuliers des personnels de ...
- Annonces Légales·2009 / N°111·page 9·fr...- La modification des statuts suite aux nouvelles dispositions du ...
- Annonces Légales·2010 / N°070·page 35·fr...- Par conséquent l'article 3 des statuts sera modifié. 2010S01216...
- Journal Officiel·1982 / N°063·page 30·fr...Conformément aux dispositions légales et à l'article 9 des statuts...
- Annonces Légales·2013 / N°022·page 17·fr...tés Commerciales et 22 des Statuts de la société de nommer Monsieu...
- Annonces Légales·2013 / N°125·page 14·fr...L'article 7 des statuts a été modifié de ce fait. 2013T06866SRLB2...
- Annonces Légales·2014 / N°002·page 23·fr...2013N01633SRLB2 Mise à jour des statuts Société «Intex Tunisie» S...
- Annonces Légales·2014 / N°043·page 16·fr...onséquence l'article 4 des Statuts relatif au siège social. 2- An...
- Journal Officiel·1991 / N°053·page 10·fr...— Les débuts du mouvement national. ANNEXE 1 (Pour les candidats ...
- Annonces Légales·2004 / N°163·page 14·fr...0 dinars, L'article 6 des statuts est modifié en conséquence, - ...
- Annonces Légales·2005 / N°135·page 7·fr...- Modifier en conséquence l'article 6 des Statuts. - Ecarter l'ap...
- Annonces Légales·2008 / N°057·page 16·fr...es articles 3, 7 et 23 des statuts. La gérance 2008T04121SRLB2 ...
- Annonces Légales·2008 / N°113·page 16·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Président d...
- Journal Officiel·1975 / N°037·page 16·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Journal Officiel·1976 / N°081·page 15·fr...elève dans les détails les défauts éventuels. **Trieur (euse)** :...
- Journal Officiel·1985 / N°063·page 25·fr... de pharmacie ou par des instituts spécialisés, ou de titre admis ...