Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 54·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts - Pouvoirs pour formalités, Les...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 23·fr
    ...sion et la mise à jour des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 3·fr
    ...nformément à la loi et aux statuts de la société. 2023400907SANB2...
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 4·fr
    ...En conséquence, l'AGE a décidé de modifier l'article 6 des statuts...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 43·fr
    ...ciété Anonyme CHAKIRA I - Statuts : Suivant acte sous-seing priv...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 22·fr
    ...L'article 6 des statuts sera modifié en conséquence. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 6·fr
    ...s-Préau, 92 Rueil-Malmaison (Hauts de Seine) France, dont le manda...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 14·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence : III - Le C...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 15·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Une notice a ...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 57·fr
    ...L'article 7 des totuts a été modifié en conséquence. Le Conseil A...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 4·fr
    ...ion d'une S.A.R.L Suivant statuts, enregistrés à la Recette de l'...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 11·fr
    ... du 3 juin 1968 et à leurs statuts respectifs. Les agents employé...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 24·fr
    ...Approbation des modifications des articles 6 et 7 des statuts de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 19·fr
    ...Deux copies des PV et statuts ont été déposées au greffe du tribun...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 17·fr
    ...Les articles 8 et 17 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 5·fr
    ...7), portant application de statuts du personnel des Travaux Public...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 13·fr
    ...1- La mise à jour des statuts de la société en conformité avec les...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 13·fr
    ...1) Statuts de la société en date du 6 avril 2005, enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 12·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 11·fr
    Suivant les statuts mis à jour, les documents et registres mention...