Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 27·fr
    ...1195309E Suivant une décision collective extraordinaire des assoc...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 47·fr
    ...ant certificat de perte N° 94 extraite de la centre du garde natio...
  • Annonces Légales·2023 / N°030·page 9·fr
    ...divises dans l'immeuble après extraction des garages, locaux comme...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 17·fr
    ...in consistant au lot n°14 bis extrait du titre foncier n°17000 ave...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 9·fr
    ...dont une copie conforme a été extraite du registre brouillon sous ...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 12·fr
    ...erbal de l'Assemblée générale extraordinaire en date du 19 octobre...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 18·fr
    ... heures en assemblée générale extraordinaire, à l'effet de délibér...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 12·fr
    ...— Le dit lot de 19,1 404 devra être expédié hors des lieux d'extra...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 17·fr
    ...u mandrin et de la douille, l'extraction de la partie de sol empri...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 29·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire, réunie en date du 9 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 49·fr
    ...Cet extrait de vente a été publié au journal "Essabah" en date du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 18·fr
    ...un exemplaire du procès-verbal de l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 25·fr
    ...2016 que l'assemblée générale extraordinaire du 5 mars 2016 a déci...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 28·fr
    ...4.1.3 Pour les activités minières, les activités d'extraction d'hy...
  • Annonces Légales·2022 / N°143·page 10·fr
    ...- 2 parcelles extraites du T.F.N10269 Zaghouan de superficie : - L...
  • Annonces Légales·2024 / N°043·page 6·fr
    parcelle numéro 15 extraite du titre foncier original numéro 12046...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 37·fr
    ... lors de l'assemblée générale extraordinaire du 18/2/2008 en les p...
  • Annonces Légales·2008 / N°071·page 2·fr
    ...23, Rue Abdelatif El Bagdadi Cité Ibn- Sina El Wardia 2066 Extrai...
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 30·fr
    ...ET TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Extrait du procès-verbal d'Administr...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 32·fr
    ...tation de la réunion générale extraordinaire Société Unie des Por...