Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 8·fr
    ...eprises publiques, Vu les statuts du personnel des sociétés régio...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 11·fr
    ...iption, et l'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. I...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 25·fr
    ...43, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 41·fr
    ...rmément à l'article 24 des statuts, cette décision prend effet à p...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 32·fr
    ...résolution l'article 7 des statuts de la société. 2009B00405SRUB2...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 10·fr
    ... de la fonction publique — Statuts particuliers du personnel relev...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 39·fr
    ...ents morals à usage vente de touts commerce, exploité dans le loca...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 31·fr
    ...odification et refonte des statuts. 2010N01205SRLB2 Société «GHA...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 5·fr
    ...s plus étendus énoncés aux statuts. 2011S00599SRLB1 --- ## Cons...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 54·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquences.
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 7·fr
    ...sfaisante conformément aux statuts de la dite Ecole. b) par voie d...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 18·fr
    ...iciper à l'élaboration des statuts des personnels des sociétés de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 15·fr
    ...5- Modification de l'article 6 des statuts. 2014R02761SRLB2 Sté ...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 18·fr
    ... modifier l'article 38 des statuts. 2016T02117APSF2 ## Homologat...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 4·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié comme suit : Article 7 nouvea...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 11·fr
    ...25, quittance n° 9453, les statuts ont été mis à jour. Deux exemp...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 27·fr
    ...es articles (6) et (7) des statuts en conséquence. - le renouvell...
  • Annonces Légales·2021 / N°068·page 3·fr
    ...uvoirs qu'elle détient des statuts de la Société. 2 copies des pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 20·fr
    ...L'article 5 des statuts est amendé en conséquence. Deux exemplaire...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 12·fr
    ...L'article des statuts concernant le capital de la société sera mod...