Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 16·fr
    ... mandataires, sont tenus de souscrire une déclaration pour chacun ...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 9·fr
    ...Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscript...
  • Journal Officiel·1998 / N°050·page 6·fr
    ...erche, peut être un étudiant inscrit aux études doctorales selon l...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 18·fr
    ...conformément aux conditions prescrites par son droit interne, pren...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 11·fr
    ...e de Grombalia n°B142211998, inscrite au Registre National des Ent...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 2·fr
    ...tions ou d'avances de l'État inscrites à cet effet au budget génér...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 26·fr
    ...- La liste d'inscription des candidats sera close le 9 février 199...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 8·fr
    ...talo-universitaires peuvent souscrire au maximum à deux (2) conven...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 8·fr
    ...Dinars chacune, entièrement souscrite. Un quart de ce capital, so...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 12·fr
    ... à Tunis, 29 rue Al-Djazira, inscrite au registre de commerce à Tu...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 15·fr
    ...out état de cause selon les prescriptions de l'agent enquêteur ou ...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 51·fr
    ...1) Sami Ben Ali Guermazi, sa profession commerçant, inscrit au reg...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 14·fr
    ...— Les comptes spéciaux d'épargne susvisés donnent lieu à l'inscrip...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 6·fr
    ...ndivise du fonds de commerce inscrit au Registre National des Entr...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 16·fr
    ...Le dépôt prescrit par la loi a été effectué au Greffe du Tribunal ...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 21·fr
    ...arts nouvelles de 10 Dinars souscrites et libérées en numéraires e...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 31·fr
    ...i SABBAGH demeurant à Sousse inscrit au registre du commerce sous ...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 6·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 31 oct...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 9·fr
    ...uarante (40) ans au moins et inscrits sur une liste d'aptitude. L...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 12·fr
    ... avis à propos des questions inscrites à son ordre du jour. Art. ...