Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 46·fr
    ... visées à l'article 20 des Statuts de la Société (article 200 du C...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 26·fr
    ...- Modifications corrélatives des articles 6 et 7 des statuts de la...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 30·fr
    ...tallique » l'article 2 des statuts est modifié. Le gérant 2007B0...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 39·fr
    ...Deux copies des statuts ont été déposées au Greffe du Tribunal de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 27·fr
    ...3- En conséquence, les statuts juridiques ont été modifiés avec la...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 19·fr
    ...L'Article Six (6) des Statuts est, en conséquence, modifié. 2012T...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 17·fr
    ...nformément à la loi et aux statuts de la Société. Dont deux exemp...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 16·fr
    ...- Modification corrélative des statuts. 2015T04238SRLB2 ## Clôtu...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 19·fr
    ...mise à jour de l'art 6 des statuts relatif au capital social et de...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 16·fr
    ...L'Article six (6) des statuts est, en conséquence, modifié. 20174...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 6·fr
    ...ial & modification des statuts Société Tunisienne des Peinture...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 9·fr
    ...écidé de mettre à jour les statuts de la société datés le 8 juin 2...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 8·fr
    ... offre à la fois plusieurs défauts faisant l'objet de réfections (...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 15·fr
    ...on des articles 4 et 6 des statuts. Deux originaux des dits actes...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 14·fr
    ...ublique (statut général et statuts particuliers des personnels de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 21·fr
    ...obation de mise à jour des statuts. Renouvellement du mandat de g...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 23·fr
    ...— Deux exemplaires de statuts mis à jour enregistrés à Sfax le 23 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 19·fr
    ...- Mise à jour de statuts. - Mise à jour des associés. 2010S02019S...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 51·fr
    ...L'article 6 des statuts de la Coopérative est modifié en conséquen...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 4·fr
    ...er Ministre Hédi NOUIRA # STATUTS PARTICULIERS Décret N° 79-678 ...