89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·2010 / N°065·page 24·fr...| A du plan TPD n° 45569 (n°272) | RC 118784 Partie de la parcelle...
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- Journal Officiel·1973 / N°043·page 115·fr...**Première Parcelle : « Doukaounia » :** Au Sud : Triq Ain Ghebel...
- Journal Officiel·2025 / N°008·page 12·fr...| | 10 | 654 Conforme à la parcelle A Du plan T.P.D n°54810 (n° d...
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- Journal Officiel·1991 / N°085·page 13·fr...— L'architecte ou le groupement d'architectes, dont l'œuvre est re...
- Journal Officiel·2007 / N°099·page 6·fr...1 | Partie de la parcelle n°9 conforme à la parcelle n°32 du plan ...
- Journal Officiel·1999 / N°091·page 27·fr...– Les officiers principaux de deuxième classe de la marine marchan...
- Journal Officiel·2022 / N°014·page 32·fr...| 551 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90904 (partie de la...
- Journal Officiel·2019 / N°083·page 49·fr...| 30 conforme à la parcelle n° 3 du plan du RC n° 55028 32 confor...
- Journal Officiel·2019 / N°084·page 49·fr...| 30 conforme à la parcelle n° 3 du plan du RC n° 55028 32 confor...
- Journal Officiel·1978 / N°004·page 30·fr...## Parcelle 1. Au Nord-Est : parcelle n° 3. Au Sud : Réquisition ...
- Journal Officiel·2014 / N°070·page 41·fr...(4) Nom du titulaire du marché. (5) Adresse du titulaire du marché...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 11·fr...| 17 Conforme à la parcelle n°7 du plan du titre foncier n° 6125/8...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 20·fr...| 198 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°23836 ...
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 55·fr...parcelle n° 1 du plan de TF 2330 Jendouba 115 conforme à la parce...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 43·fr...| 580 Conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n° 9160 ...
- Journal Officiel·2009 / N°048·page 11·fr...nt des constructions ou de la parcelle de terre | Localisation | S...