Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 17·fr
    La commission communale des marchés instituée auprès de la commune...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 24·fr
    ...| A du plan TPD n° 45569 (n°272) | RC 118784 Partie de la parcelle...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 46·fr
    ...51 et au-delà Parcelle 9. A l'Ouest : Chabet Ghdir et au-delà parc...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 115·fr
    ...**Première Parcelle : « Doukaounia » :** Au Sud : Triq Ain Ghebel...
  • Journal Officiel·2025 / N°008·page 12·fr
    ...| | 10 | 654 Conforme à la parcelle A Du plan T.P.D n°54810 (n° d...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 35·fr
    ...| 102 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4372...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 37·fr
    ...| 39 conforme à la parcelle n° 1 du plan de la réquisition d'immat...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 13·fr
    ...— L'architecte ou le groupement d'architectes, dont l'œuvre est re...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 6·fr
    ...1 | Partie de la parcelle n°9 conforme à la parcelle n°32 du plan ...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 27·fr
    ...– Les officiers principaux de deuxième classe de la marine marchan...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 32·fr
    ...| 551 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90904 (partie de la...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 49·fr
    ...| 30 conforme à la parcelle n° 3 du plan du RC n° 55028 32 confor...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 49·fr
    ...| 30 conforme à la parcelle n° 3 du plan du RC n° 55028 32 confor...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 30·fr
    ...## Parcelle 1. Au Nord-Est : parcelle n° 3. Au Sud : Réquisition ...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 41·fr
    ...(4) Nom du titulaire du marché. (5) Adresse du titulaire du marché...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 11·fr
    ...| 17 Conforme à la parcelle n°7 du plan du titre foncier n° 6125/8...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 20·fr
    ...| 198 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°23836 ...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 55·fr
    ...parcelle n° 1 du plan de TF 2330 Jendouba 115 conforme à la parce...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 43·fr
    ...| 580 Conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n° 9160 ...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 11·fr
    ...nt des constructions ou de la parcelle de terre | Localisation | S...