11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
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- Annonces Légales·2025 / N°164·page 6·fr...Les frais de la première audience ont été fixés à 4500 dinars. Da...
- Annonces Légales·2004 / N°026·page 2·fr...Dix sept mille dinars (17.000DTU) plus les frais fixés à l'audienc...
- Annonces Légales·2021 / N°122·page 9·fr...par le tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vente...
- Annonces Légales·2005 / N°133·page 6·fr1/3 de la mise à prix avant l'audience fixée. Les étrangers doiven...
- Annonces Légales·2025 / N°174·page 12·fr...seront déclarés le jour de l'audience. **Date des enchères :** M...
- Annonces Légales·2013 / N°140·page 53·fr...Il sera procédé le lundi 23/12/2013 à 9h du matin à l'audience et ...
- Annonces Légales·2008 / N°044·page 49·fr...Le lundi (23/06/2008) à 9H à l'audience des saisies immobilières d...
- Annonces Légales·2015 / N°082·page 34·fr...s (35.113.500) 5- Date de l'audience jeudi le six août deux mille...
- Annonces Légales·2018 / N°034·page 41·fr...la vente aura lieu à l'audience et le tribunal le jour de l'audien...
- Journal Officiel·1977 / N°026·page 34·fr...du matin, à l'audience des criées du tribunal de première instance...
- Annonces Légales·2019 / N°028·page 16·fr...Le tribunal et l'audience d'adjudication : L'adjudication de l'en...
- Annonces Légales·2007 / N°105·page 72·fr...Le lundi 17 décembre 2007 à 9 heures à l'audience des saisies immo...
- Annonces Légales·2026 / N°058·page 12·fr...par le tribunal le jour de l'audience. 8) Le tribunal : la vente ...
- Annonces Légales·2022 / N°048·page 7·fr...ui seront fixés le jour de l'audience. Les charges grevant l'imme...
- Annonces Légales·2012 / N°151·page 51·fr...Le 7 janvier 2013 à 09 heures du matin à l'audience des saisies im...
- Annonces Légales·2020 / N°033·page 21·fr...é le Mercredi 10/06/2020 à l'audience des criées du tribunal de 1è...
- Annonces Légales·2013 / N°149·page 43·fr...seront annoncés le jour de l'audience. - Pour la propriété objet ...
- Annonces Légales·2005 / N°133·page 2·fr...005 à partir de 8 heures à l'audience des créées au tribunal de 1è...
- Annonces Légales·2015 / N°106·page 32·fr...é le Mercredi 07/10/2015 à l'audience des criées du tribunal de 1è...