Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 9·fr
    ...'adjudication de la première audience évalués à 5 183 DT, 569 mill...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 6·fr
    ...Les frais de la première audience ont été fixés à 4500 dinars. Da...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 2·fr
    ...Dix sept mille dinars (17.000DTU) plus les frais fixés à l'audienc...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 9·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 6·fr
    1/3 de la mise à prix avant l'audience fixée. Les étrangers doiven...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 12·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. **Date des enchères :** M...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 53·fr
    ...Il sera procédé le lundi 23/12/2013 à 9h du matin à l'audience et ...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 49·fr
    ...Le lundi (23/06/2008) à 9H à l'audience des saisies immobilières d...
  • Annonces Légales·2015 / N°082·page 34·fr
    ...s (35.113.500) 5- Date de l'audience jeudi le six août deux mille...
  • Annonces Légales·2018 / N°034·page 41·fr
    ...la vente aura lieu à l'audience et le tribunal le jour de l'audien...
  • Journal Officiel·1977 / N°026·page 34·fr
    ...du matin, à l'audience des criées du tribunal de première instance...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 16·fr
    ...Le tribunal et l'audience d'adjudication : L'adjudication de l'en...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 72·fr
    ...Le lundi 17 décembre 2007 à 9 heures à l'audience des saisies immo...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 12·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 8) Le tribunal : la vente ...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 7·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Les charges grevant l'imme...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 51·fr
    ...Le 7 janvier 2013 à 09 heures du matin à l'audience des saisies im...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 21·fr
    ...é le Mercredi 10/06/2020 à l'audience des criées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 43·fr
    ...seront annoncés le jour de l'audience. - Pour la propriété objet ...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 2·fr
    ...005 à partir de 8 heures à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2015 / N°106·page 32·fr
    ...é le Mercredi 07/10/2015 à l'audience des criées du tribunal de 1è...