11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2005 / N°191·page 5·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à la route de Lafrane km ...
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- Journal Officiel·1959 / N°014·page 8·fr...Longitude : 10° 09' 03''. L'épave doit être réclamée au Secréaria...
- Annonces Légales·2010 / N°057·page 60·fr...Il s'agit de 2 immeubles saisis situés à Route de l'aérodrome Km 3...
- Journal Officiel·1977 / N°024·page 5·fr...Tout capitaine, officier ou maître, qui hors les motifs légitimes ...
- Journal Officiel·1995 / N°034·page 127·fr...1 - S'il s'agit de prise en charge des frais de soins du conjoint ...
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- Journal Officiel·1979 / N°001·page 10·fr...nte le plus éloigné du plan longitudinal médiant du véhicule, le c...
- Annonces Légales·2008 / N°126·page 43·fr...objet de l'adjudication, il s'agit d'une partie d'un terrain agric...
- Annonces Légales·2010 / N°069·page 49·fr...Il s'agit d'un lot de terrain longitudinal à usage d'habitation d'...
- Annonces Légales·2022 / N°056·page 13·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole ayant une superficie ...
- Annonces Légales·2008 / N°038·page 79·fr...Il s'agit de 160 parts indivises revenant à la partie poursuivie d...
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 5·fr...ui, latitude 40 G 64' 30'', longitude 6G 83' 34'', cote : 969m, ca...
- Journal Officiel·1992 / N°041·page 9·fr...un diplôme équivalent, s'il s'agit d'un établissement du premier d...
- Annonces Légales·2007 / N°070·page 32·fr...Il s'agit de l'immeuble sis au début de la route de Mharza km 0.5 ...
- Annonces Légales·2005 / N°179·page 9·fr...Il s'agit d'une maison ouvrant à l'Est sise à Ouled Yeneg Kerkenah...
- Journal Officiel·1971 / N°034·page 23·fr...Le Conseil d'Administration N° 1618 AVIS SOGITEX, 14 Rue des Tan...
- Annonces Légales·2013 / N°038·page 45·fr...Il s'agit du titre foncier n° 120688/61012 Tunis dénommé «Dar Mous...
- Annonces Légales·2016 / N°144·page 36·fr...Il s'agit du premier étage d'une villa ayant une superficie de 196...