Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 19·fr
    ...ture, soit de ses empreintes digitales, soit des deux à la fois. E...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 5·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à la route de Lafrane km ...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 15·fr
    ...40 G, 69'88", longitude : 6 G, 80'78", côte 722 m, carte de Fernan...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 8·fr
    ...Longitude : 10° 09' 03''. L'épave doit être réclamée au Secréaria...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 60·fr
    ...Il s'agit de 2 immeubles saisis situés à Route de l'aérodrome Km 3...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 5·fr
    ...Tout capitaine, officier ou maître, qui hors les motifs légitimes ...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 127·fr
    ...1 - S'il s'agit de prise en charge des frais de soins du conjoint ...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 21·fr
    ...ctures utilisées en flexion longitudinale dans tout type de constr...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 10·fr
    ...nte le plus éloigné du plan longitudinal médiant du véhicule, le c...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 43·fr
    ...objet de l'adjudication, il s'agit d'une partie d'un terrain agric...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain longitudinal à usage d'habitation d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 13·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole ayant une superficie ...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 79·fr
    ...Il s'agit de 160 parts indivises revenant à la partie poursuivie d...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 5·fr
    ...ui, latitude 40 G 64' 30'', longitude 6G 83' 34'', cote : 969m, ca...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 9·fr
    ...un diplôme équivalent, s'il s'agit d'un établissement du premier d...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 32·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble sis au début de la route de Mharza km 0.5 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 9·fr
    ...Il s'agit d'une maison ouvrant à l'Est sise à Ouled Yeneg Kerkenah...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 23·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 1618 AVIS SOGITEX, 14 Rue des Tan...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 45·fr
    ...Il s'agit du titre foncier n° 120688/61012 Tunis dénommé «Dar Mous...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 36·fr
    ...Il s'agit du premier étage d'une villa ayant une superficie de 196...