Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 42·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2016R02103SANB3 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 31·fr
    ...24/81 parts indivis dans la grand maison sise à Beb Ejebel Rue Sid...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 45·fr
    ...parcelle n°135 de plan «E» de la région Ces parts indivises hypot...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 26·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de l'immeuble appartenant à Mada...
  • Annonces Légales·2016 / N°110·page 15·fr
    ...Désignation des parts indivises : Ces parts présentent 100 parts d...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 31·fr
    ...il s'agit des parts indivis au titre foncier N°57707 Tunis dénommé...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 11·fr
    ...30 % du (1/8) à l'indivis de la totalité d'un immeuble destiné à l...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 23·fr
    ...TF n°45947 Tunis Ce sont des parts indivises situé à Borj Touil p...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 49·fr
    ...2018408591VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 10·fr
    ...Les comptes individuels sont immédiatement débités du montant de c...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 44·fr
    ...en Majdoub | Le tiers de 331 (indivision) | 5h 25a 00c | 6648/1043...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 35·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle à tous les actionn...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 20·fr
    ...Les 270 parts indivises de l'immeuble objet du T.F 16704 Ariana dé...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 60·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la caution hypothécaire...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 33·fr
    ...Sousse | 06a 69ca | Les parts indivises du propriétaire citée à dr...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 45·fr
    ...Les 42/88re indivis d'une maison, avec jardin, sise à Moknine, rue...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 31·fr
    ...1/ L'importateur des appareils individuels de conditionnement d'ai...
  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 25·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2019R01028SANB3 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 27·fr
    ...1) le requérant, pour 3/5 dans l'indivision. 2) son fils mineur Ah...