Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 518 résultats pour ""MORA""
  • Journal Officiel·2004 / N°003·page 10·fr
    ...- Est ratifié, le mémorandum de coopération dans le domaine du tou...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 211·fr
    ...La personne physique ou le représentant légal d'une personne moral...
  • Journal Officiel·2010 / N°058·page 6·fr
    ...nne physique ou à une personne morale répondant aux conditions pré...
  • Journal Officiel·2007 / N°084·page 6·fr
    ...- Est ratifié, le mémorandum d'entente entre le gouvernement de la...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 47·fr
    ...1) le rapport d'activité (moral et financier) a été approuvé à l'u...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 48·fr
    2) L'approbation des rapports moral et financier présentés lors de...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 34·fr
    ...## A) Droit civil - Personnes physiques, - Personnes morales, - O...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 8·fr
    ...Sont considérées comme détenteurs, les personnes physiques ou mora...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 28·fr
    ...- Approbation des rapports moral et financier et quitus aux membre...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 38·fr
    ...1- Lecture du rapport morale de la Société pour l'exercice de l'an...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 38·fr
    ...le ## II - Pour les personnes morales - Dénomination ou raison so...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 4·fr
    ...Ces deux établissements sont dotés de la personnalité morale, de l...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 6·fr
    ...- des entreprises touristiques ; - des personnes physiques ou mora...
  • Journal Officiel·2012 / N°051·page 16·fr
    ...se 12 tonnes par des personnes morales. | Conditions d'obtention...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 13·fr
    ...- Est ratifié, le mémorandum d'entente entre le gouvernement de la...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 71·fr
    ...- La lecture et l'approbation des rapports moral et financier de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 22·fr
    ...- Ces établissements sont dotés de la personnalité morale et de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 47·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport moral. 2- Lecture et approbat...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 59·fr
    ...- Rapport moral et financier du conseil d'Administration sur l'exe...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 35·fr
    ...e morale, - Le statut du propriétaire s'il est une personne morale...