Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 26·fr
    ...Deux copies de chacun des procès verbaux et des statuts ont été dé...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 34·fr
    ...Sfax rue Houssine Bouzaiene Aux termes d'un procès verbal d'assem...
  • Annonces Légales·2004 / N°051·page 10·fr
    ...B185141999 1 - Selon procès verbal du 7 juillet 2002, enregistré ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 45·fr
    ...- Le financement du programme et la maintenance des parcs urbains ...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 12·fr
    ...Protection de l'environnement urbain. Objet de la prestation : Su...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 31·fr
    ...B0741702004** Suivant procès verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 22·fr
    ...## REQUISITION N° 57.027 ### GOUVERNORAT DE SOUK EL ARBA Suivant...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 20·fr
    ...2) Par procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en ...
  • Journal Officiel·1989 / N°081·page 7·fr
    ...— Le plan d'aménagement de la ville de Chorbane est modifié confor...
  • Journal Officiel·2011 / N°053·page 15·fr
    ...Article premier - Sont homologués les procès-verbaux susvisés, ci-...
  • Journal Officiel·2012 / N°020·page 8·fr
    ... grade d'urbaniste général appartenant au corps des urbanistes de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 36·fr
    ...B24962004 Il appert du procès-verbal de l'AGE du 17 mars 2008, en...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 11·fr
    ...B157371996 1- Il appert du procès-verbal du Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1994 / N°003·page 8·fr
    ...dane Zarzis Djerba Houmet Souk Djerba Midoun Djerba Ajim Sidi Makh...
  • Annonces Légales·2018 / N°119·page 7·fr
    ...Sté Djerba Rimes. Capital social : dix mille dinars (10 000 D). ...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 15·fr
    ...- Quitus aux administrateurs 2) Suivant procès-verbal de l'assembl...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 24·fr
    ...Homt-Souk (Djerba). Gérant : Youssef Ben Mohamed Berrich. Capital ...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 2·fr
    ...Bordj Cedria - 2050 Hammam-lif En vertu du procès-verbal de l'ass...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 9·fr
    ...Il a été constitué le syndic du complexe médical Djerba : Médical...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 19·fr
    ...0009426 N/M/000 Il appert d'un procès-verbal de décision collecti...