Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
87 700 résultats pour ""RIM""
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 32·fr
    ...ai 2004, portant création du périmètre public irrigué d'Ouled Mans...
  • Journal Officiel·2011 / N°020·page 4·fr
    ...## Section première - Le Président de la République par intérim A...
  • Journal Officiel·2005 / N°047·page 11·fr
    ...ce de la réforme agraire des périmètres publics irrigués, Vu le d...
  • Journal Officiel·2005 / N°095·page 5·fr
    ...– Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Haou...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 12·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu l...
  • Journal Officiel·2014 / N°099·page 21·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 12·fr
    périmètre des terres dont la superficie totale est supérieure à la...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 21·fr
    ...ce de la réforme agraire des périmètres publics irrigués, Vu le d...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 13·fr
    ...— Prime de rendement ART. 2. — La prime de rendement est allouée ...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 8·fr
    Vu l'avis de la commission nationale consultative des périmètres p...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 34·fr
    ...- Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Henc...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 4·fr
    ...— Du point 5, le périmètre suit en ligne droite le bord Sud de la ...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 83·fr
    ...Primes d'assurances CH4 6161. Primes d’assurances - Section 1 CH4 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 22·fr
    ...Monsieur Karim Abed, ingénieur principal, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 10·fr
    ...- Le périmètre public irrigué sus-visé est classé dans les zones d...
  • Journal Officiel·2021 / N°015·page 14·fr
    ...Par arrêté du ministre des affaires culturelles par intérim du 11 ...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 25·fr
    ...ce de la réforme agraire des périmètres publics irrigués, Vu le d...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 33·fr
    ...34 880 Suffrages exprimés : 34 473 Bulletins nuls : 407 Taux de pa...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 22·fr
    ...- Le périmètre public irrigué susvisé est classé dans les zones d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 9·fr
    — Office de Mise en Valeur des Périmètres Irrigués de Gabès et Méd...