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- Journal Officiel·2008 / N°068·page 6·fr...| | 3 | 9005 du plan TPD n° 38423 conforme à la parcelle n° 1 du ...
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- Journal Officiel·2018 / N°051·page 22·fr...- Du point G la limite se dirige vers l'Ouest en passant par les p...
- Journal Officiel·2003 / N°027·page 8·fr...- Du point "W1", la limite suit la côte Est de Sabkhet Ariana jusq...
- Journal Officiel·1978 / N°077·page 5·frcentre de la ville jusqu'au point L, situé à Ain El-Meleh et à 11....
- Journal Officiel·1980 / N°060·page 14·fr...| | | | a) Interrogation sur l'une des questions du programme ...
- Journal Officiel·2010 / N°102·page 156·fr...MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE | | | ...
- Journal Officiel·2018 / N°029·page 186·fr...| 151 Conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 8510...
- Journal Officiel·2009 / N°056·page 18·fr...- le deuxième paragraphe de l'article 28, - le deuxième tiret du p...
- Journal Officiel·1966 / N°013·page 5·fr...Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur, au Plan et à l'Eco...