Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 7·fr
    ...conformément au plan de l'échelle de 1/25000 joint au présent arrê...
  • Journal Officiel·2025 / N°138·page 7·fr
    ... --- | --- | | 1 | Lot n°123 au plan TPD n°80812 Objet de la parc...
  • Journal Officiel·1988 / N°001·page 3·fr
    ... du Premier ministre, est autorisé à signer par délégation du Prem...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 5·fr
    ...Du point F la limite suit une droite en direction du point E pour ...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 3·fr
    ...— Est ratifié le protocole, annexé au présent décret-loi, signé à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 3·fr
    Ministère de l'Intérieur TABLEAU PARCELLAIRE Tableau rectificatif...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 4·fr
    ...La limite Nord du présent permis et Sud du permis de recherches 16...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 60·fr
    ...- Du point "B" la limite dérive vers le Sud-Est jusqu'au point "C"...
  • Journal Officiel·2012 / N°097·page 27·fr
    ...e forage du puits prévu par la convention afférente au permis « Al...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 69·fr
    ...| 829 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56112 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 6·fr
    ...| | 3 | 9005 du plan TPD n° 38423 conforme à la parcelle n° 1 du ...
  • Journal Officiel·2011 / N°099·page 12·fr
    ...4 - La durée de réalisation du projet est fixée à soixante mois à ...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 22·fr
    ...- Du point G la limite se dirige vers l'Ouest en passant par les p...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 8·fr
    ...- Du point "W1", la limite suit la côte Est de Sabkhet Ariana jusq...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 5·fr
    centre de la ville jusqu'au point L, situé à Ain El-Meleh et à 11....
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 14·fr
    ...| | | | a) Interrogation sur l'une des questions du programme ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 156·fr
    ...MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE | | | ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 186·fr
    ...| 151 Conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 8510...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 18·fr
    ...- le deuxième paragraphe de l'article 28, - le deuxième tiret du p...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 5·fr
    ...Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur, au Plan et à l'Eco...