Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
852 résultats pour ""UNIFORM""
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 13·fr
    ...t être astreint au port de l'uniforme choisi par l'administration ...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 9·fr
    ...'inscription soit à peu près uniforme et ait la même intensité pou...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 11·fr
    ...actère "seront dans un but d'uniformité et d'application de la dit...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 14·fr
    ...— Une prime uniforme de prompte livraison, dont le montant devra ê...
  • Journal Officiel·1986 / N°014·page 7·fr
    ...Ils sont astreints au port d'un uniforme. Art. 23. — Les préposés...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 7·fr
    ...« Procédé pour uniformiser la température d'un lit fluidisé et dis...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 14·fr
    ...dice supérieur à 35 subiront uniformément une réfaction de 80 unit...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 8·fr
    ...égumes, et autres objets non uniformes ayant une surface extérieur...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 17·fr
    ...Ils sont astreints au port de l'uniforme. Art. 39. — Les huissier...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 11·fr
    ...forment une section polygone uniforme dans la direction verticale,...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 4·fr
    ...ce Judiciaire, revêtu de son uniforme réglementaire ou porteur de ...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 9·fr
    ...| Les blés d'indice supérieur à 35 subiront uniformément une réfa...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 5·fr
    ... sont astreints au port d'un uniforme fourni par l'Administration....
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 11·fr
    ...Ils sont astreints au port de l'uniforme Ils peuvent être chargés...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 7·fr
    ...Le port de l'uniforme est obligatoire. ## Section I. — Des survel...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 9·fr
    ...n sacs propres résistants et uniformément réglés par lots. Les da...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 5·fr
    ... armée ou à l'aide d'un faux uniforme ou sous une fausse identité ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 28·fr
    ...métal en fusion suffisamment uniforme pour réduire au minimum les ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 19·fr
    ...Agent habillé en uniforme, chargé d'accueillir le public, le rense...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 13·fr
    ...1°) Pratiquer une politique commerciale tendant à l'uniformité des...