Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
837 résultats pour ""YMB""
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 51·fr
    ...contres annulées par l'un des symboles terminologiques. - Dans le ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 71·fr
    ...icipation un terrain au dinar symbolique pour la réalisation d'un ...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 10·fr
    ...e zone urbaine résidentielle, symbolisée Uc, disposant de nombreux...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 39·fr
    ...a, et ce moyennant le millime symbolique, au profit du Ministère d...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 5·fr
    ...se d'un nom, d'un terme, d'un symbole ou de tout autre signe dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 44·fr
    ...8 avril 2025 N° 61 | GHAZEL RYMBT LOTFI | JERBI NEE MELOUCHE M |...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 20·fr
    ...Emballeur Expéditeur ( nom et adresse ou identification symbolique...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 18·fr
    ...Emballeur Expéditeur Nom et adresse ou identification symbolique. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 17·fr
    ...n, se présenter sous forme de symbole ou être portée par tout autr...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 41·fr
    ...- le nom du constructeur, sa marque ou un symbole qui l'identifie ...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 52·fr
    ...le terrain saisi se situe dans une zone symbolisé par (zone UB) da...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 3·fr
    ...sition de la société au dinar symbolique, conformément à la réglem...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 7·fr
    ...Communication des messages sociaux, symboles sociaux et œuvres cul...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 10·fr
    ...es en excroissance dans les corymbes; — un léger duvet (à l'exclu...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 3·fr
    ...| | | Les symboles sont disposés sur deux lignes horizontales e...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 11·fr
    ...nagement urbain dans une zone symbolisée par Ua2; dans laquelle la...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 9·fr
    ...s graphiques Schématisation, symboles, ponctis Emploi de la coul...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 10·fr
    ...1°) de réduire le capital social de 409.855 dinars à 1 dinar symbo...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 3·fr
    ...les et sous-multiples, et les symboles qui les représentent sont f...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 13·fr
    ...ns un max non la totalité des symboles R1 R2. R5 représente un ato...