Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 12·fr
    ...Monsieur Mohamed Bouazza avec les pouvoirs les plus étendus. N° 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 15·fr
    ...Maître Chétif Labidi Aida avec les pouvoirs les plus étendus. 200...
  • Journal Officiel·1972 / N°045·page 11·fr
    ...Monsieur Raouf Khiass avec les pouvoirs les plus étendus de direct...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 61·fr
    ...Tabka Nejib est nommé gérant avec les pouvoirs les plus étendus. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 58·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 3·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 3·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 31·fr
    ...ction et avec les pouvoirs les plus étendus. Le changement du siè...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 11·fr
    ...Tant que l'arbitrage n'est pas rendu, la convention collective res...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 12·fr
    ...'un terrain constitué d'une ou plusieurs parcelles en lots de nomb...
  • Annonces Légales·2013 / N°081·page 23·fr
    ...La collectivité des associés décide l'augmentation du capital soci...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 28·fr
    ...Toute la journée sur les lieux et pour de plus amples renseignemen...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 13·fr
    ...Si plusieurs candidats obtiennent le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 6·fr
    ...Lorsque plusieurs candidats obtiennent la même moyenne, la priorit...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 11·fr
    ...2025401823VEPA2 Vente des biens mobiliers au plus offrant Société...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 25·fr
    ...es pouvoirs les plus étendus et la signature collective. Toutefois...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 21·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 21·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour l'...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 29·fr
    ...4 — Nomination d'un ou plusieurs commissaires aux comptes pour les...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 7·fr
    ...e I de la présente convention collective. B — AVANCEMENT. L'avan...