Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr
    ...Une autre sous-parcelle qui constitue le prolongement au profit de...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 54·fr
    ...au nord la parcelle B86, la parcelle n° B83, à l'Est la parcelle n...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 48·fr
    ...Parcelle 3 : Au Nord : Triq El Godran et au delà le requérant. A l...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 6·fr
    ...## Article 9 ### Passation des marchés publics et gestion des fin...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 21·fr
    ...| N° du titre foncier | Lieu des parcelles | Contenance des parce...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 5·fr
    ...| NUMERO des PARCELLES | SITUATION JURIDIQUE de l'immeuble | SUPE...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 51·fr
    ...viation de 43.16 m ensuite la parcelle «A» et de l'autre côté un h...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 14·fr
    ...| Situation des parcelles | Superficie | Nature des parcelles | No...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 62·fr
    ...Droits sur les marchés : - Marché hebdomadaire - Marché des fruit...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 19·fr
    ...El Hana, consistant en 5 parcelles de terre propre à la constructi...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 24·fr
    ...Le Conseil du Marché Financier doit être informé de toute désignat...
  • Journal Officiel·2018 / N°064·page 9·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 7·fr
    ...à exproprier | Situation des parcelles | Nature des parcelles | No...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 19·fr
    Parcelles non Immatriculées | Néméro d'ordre | N° de la parcelle...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 38·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre propre à la c...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 13·fr
    ...Parcelle El Assida. Deuxième parcelle « Ain Gazoune » : Au Sud :...
  • Journal Officiel·1992 / N°039·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan parcellaire | N° du T...
  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 21·fr
    | N° d'ordre | Nom de la parcelle | Catégories | Superficie (ha) ...
  • Journal Officiel·2020 / N°130·page 2·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 19·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | S...