89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr...Une autre sous-parcelle qui constitue le prolongement au profit de...
- Annonces Légales·2006 / N°036·page 54·fr...au nord la parcelle B86, la parcelle n° B83, à l'Est la parcelle n...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 48·fr...Parcelle 3 : Au Nord : Triq El Godran et au delà le requérant. A l...
- Journal Officiel·2008 / N°045·page 6·fr...## Article 9 ### Passation des marchés publics et gestion des fin...
- Journal Officiel·2001 / N°102·page 21·fr...| N° du titre foncier | Lieu des parcelles | Contenance des parce...
- Journal Officiel·1962 / N°037·page 5·fr...| NUMERO des PARCELLES | SITUATION JURIDIQUE de l'immeuble | SUPE...
- Annonces Légales·2014 / N°143·page 51·fr...viation de 43.16 m ensuite la parcelle «A» et de l'autre côté un h...
- Journal Officiel·1985 / N°051·page 14·fr...| Situation des parcelles | Superficie | Nature des parcelles | No...
- Journal Officiel·1979 / N°075·page 62·fr...Droits sur les marchés : - Marché hebdomadaire - Marché des fruit...
- Journal Officiel·1973 / N°005·page 19·fr...El Hana, consistant en 5 parcelles de terre propre à la constructi...
- Annonces Légales·2014 / N°047·page 24·fr...Le Conseil du Marché Financier doit être informé de toute désignat...
- Journal Officiel·2018 / N°064·page 9·fr...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
- Journal Officiel·1971 / N°008·page 7·fr...à exproprier | Situation des parcelles | Nature des parcelles | No...
- Journal Officiel·1990 / N°061·page 19·frParcelles non Immatriculées | Néméro d'ordre | N° de la parcelle...
- Journal Officiel·1979 / N°040·page 38·fr...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre propre à la c...
- Journal Officiel·1963 / N°021·page 13·fr...Parcelle El Assida. Deuxième parcelle « Ain Gazoune » : Au Sud :...
- Journal Officiel·1992 / N°039·page 7·fr...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan parcellaire | N° du T...
- Journal Officiel·2020 / N°006·page 21·fr| N° d'ordre | Nom de la parcelle | Catégories | Superficie (ha) ...
- Journal Officiel·2020 / N°130·page 2·fr...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
- Journal Officiel·1980 / N°048·page 19·fr...| N° d'ordre de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | S...