Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 30·fr
    ...Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 11·fr
    ...- Les normes visées à l'article premier du présent arrêté, sont d'...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 4·fr
    ...## TITRE III ### DISPOSITIONS DIVERSES ART. 40. — Tout membre du ...
  • Journal Officiel·2011 / N°035·page 3·fr
    ...4 - Pour bénéficier des dispositions des articles 2 et 3 du présen...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 17·fr
    ...1°) des comptes particuliers que chacun des services ordonnateurs ...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 27·fr
    ...- Peuvent participer à l'examen professionnel pour la titularisati...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 105·fr
    ...Article 10 - Sont abrogées les dispositions des articles 6 et 7 de...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 63·fr
    ...- La liste des candidats admis à participer à l'examen professionn...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 7·fr
    ...– En application des dispositions de l'article 52 du code de la fi...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 11·fr
    ...## CHAPITRE II ## l'Organisation de l'apprentissage ART. 9. — L'...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 4·fr
    ...- Participent aux élections, les agents en exercice appartenant au...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 25·fr
    ...2 - Peuvent participer au concours interne sur dossiers pour la pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 23·fr
    ...Il a été décidé d'une part la répartition des parts à ses héritier...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 15·fr
    ...5 - Le chef de l'administration à laquelle appartient le candidat ...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 41·fr
    ...Il s'agit des parts indivises (114.625/1260 parts) relevant de l'i...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 9·fr
    ...Les sommes ainsi récupérées seront réparties au prorata des parts ...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 34·fr
    ...Article premier - Le concours interne sur dossiers, pour la promot...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 25·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 31·fr
    9 - recruter et gérer le personnel conformément au statut particul...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 14·fr
    ...1- Toutes les 1239,75 parts indivises de l'ensemble des 3068 parts...