Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2026 / N°114·page 13·fr
    ...légaux, estimé à la première audience du 17/08/2026 à quatre mille...
  • Annonces Légales·2004 / N°022·page 4·fr
    ...L'adjudication aura lieu le 1er mars 2004 à 9H de matin à l'audien...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 39·fr
    ... le mardi 4 avril 2006 (2ème audience) à partir de 9 heures, affai...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 25·fr
    ...sistées par le greffier de l'audience Madame Basma Bouzid a rendu ...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 47·fr
    ...Il serait adjugé le Lundi 1/8/2011 à 9 heures devant l'audience de...
  • Annonces Légales·2011 / N°133·page 34·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des saisies immobilières au tribun...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 38·fr
    ...res qui suivent à la salle d'audience réservée à cette fin au sein...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 9·fr
    ...ribunal saisi la tenue d'une audience aux fins d'audition des deux...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 11·fr
    ...Le jeudi 16 mai 2024 à partir de 9h à l'audience des saisies immob...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 2·fr
    ...ptembre 2004 (22/9/2004) à l'audience des créées au tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 40·fr
    ...és par tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 40·fr
    ...ui seront déclarés lors de l'audience. La date des enchères et co...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 48·fr
    ...y afférents qu'on statue à l'audience. Charges : hypotéque au prof...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 30·fr
    ...82, à 9 heures du matin, à l'audience des créés du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 10·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 6) Le tribunal : la vente a...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 30·fr
    ...1971 à 9 heures du matin à l'audience des Criées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 39·fr
    ...vont être fixés le jour de l'audience. Date d'adjudication : L'ad...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 31·fr
    l'audience et par devant la chambre des crimes du Tribunal de Prem...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 44·fr
    ...Le mardi 02 mai 2017 à partir de 9h à l'audience des saisies immob...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 15·fr
    ... Nabeul/131339 Sousse (2ème audience après rabat de la mise à pri...