Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 4·fr
    ...4 - Les membres de la commission sont nommés par décision du chef ...
  • Journal Officiel·2021 / N°033·page 38·fr
    ...Toutefois, l'agent concerné continue, par décision du directeur gé...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 18·fr
    ...| | a) des précisions sur les droits détenus à l’égard du site; ...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 42·fr
    ...- Les unités de recherche du centre sont créées par décision du mi...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 9·fr
    ...- Il veille à la mise en œuvre des décisions du conseil d'administ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 20·fr
    ...réserves des dérogations et précisions ci-après : Tout acte engag...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 4·fr
    ... chef du bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, d...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 44·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, nul n'est admis à subir l'épreu...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 5·fr
    ...e ce dernier seront précisés dans la décision du Secrétaire d'État...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 12·fr
    ...isissant et en faveur de la rescission de l'acte de promesse de ve...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 9·fr
    ...4) Une copie conforme de la décision ministérielle chargeant la pe...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 22·fr
    ...- Par une décision extraordinaire en date du 12 mai 1980, les asso...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 98·fr
    ...u grief tenant au défaut de précision dans la détermination des be...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 2·fr
    ...— Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des voix des ...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 2·fr
    ...Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorit...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 48·fr
    ...10 chacune, toutes à souscrire en numéraire, étant précisé que les...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 10·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 39·fr
    ...La décision du président de la commission désigne l'unité chargée ...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 20·fr
    ...oir le cas échéant contre la décision de la commission de révision...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 11·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...