Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 41·fr
    ...Les 1002 indivis de la totalité des 2112 en co-propriété avec les ...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises lui revenant dans la propriété sis...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 17·fr
    ...nt somaclonal, sélection d'un individu variant parmi les plantes d...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au débiteur saisi (785.80/3...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 14·fr
    ...Dame Thouraya Rhayem, épouse Hassène Haloui, Propriétaire à l'indi...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 22·fr
    ...sés dans les états financiers individuels du coentrepreneur et, pa...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 15·fr
    ...308/1.008 indivis et celle de : M. Mohamed El Merieh, tunisien, de...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 23·fr
    ...1) le requérant, pour une moitié indivise 2) son frère Gemain Ali...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 61·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 100 parts de la totalité des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 30·fr
    ...de la totalité des parts indivises saisies est fixée à 66.480,000 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°073·page 8·fr
    ...1/ la totalité des parts indivises d'une superficie de 3800 m², re...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 17·fr
    ...- Désignation des quotes-parts indivises objet de la saisie : Les...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 43·fr
    ...des parts indivises soit 7 hectares et 72 ares 91 centiares dans l...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 13·fr
    ...La totalité des parts commune au nombre de 1711, 722 parts à l'ind...
  • Annonces Légales·2024 / N°074·page 6·fr
    ...## Parts indivises objet de la vente : Situation géographique : l...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 59·fr
    ...Les parts indivises de la propriété numéro du titre foncier 1524 B...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 27·fr
    ...1°) Nabi, élève, 2°) Salma, élève, 3°) Rim, élève, dans l'indivisi...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 32·fr
    ... Ali, 7°) Abdessattar, dans l’indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 38·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivines expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 58·fr
    ...**Les co-indivisaires** : Mahmoud Ben Mohamed Ben Chaïdi Sahraoui,...