Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 7·fr
    ...Ce terrain est non exploité en activité agricole; il s'éloigne de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 7·fr
    ...3) le développement de la production agricole et animale. Sa duré...
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 22·fr
    ...t régional au développement agricole de Kébili. En application de...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 45·fr
    ...gricole; Le Directeur du Génie Rural et de l'Hydraulique Agricole;...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 51·fr
    ...t régional au développement agricole de Ben Arous. En application...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 43·fr
    ...L'immeuble consiste en un terrain agricole clôturé part un mur ave...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 6·fr
    ...Exploitation, transformation et valorisation des produits agricole...
  • Journal Officiel·2015 / N°069·page 11·fr
    ...s de terre agricole classées en autres zones agricoles au gouverno...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 2·fr
    ...nnaire LA BANQUE NATIONALE AGRICOLE (BNA) Décidée par l'assemblé...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 17·fr
    ...En conséquence, la carte de protection des terres agricoles du gou...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 6·fr
    ...| 600.000.000 | 919.438.000 | | 3 | Hydraulique Agricole | 5.208...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 11·fr
    ...Groupement de développement agricole. Objectif : Protection des r...
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 3·fr
    ...ranti dans les secteurs non agricoles et soumis au code du travail...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 41·fr
    ...B153701996 La société mutuelle de base des services agricoles «El...
  • Journal Officiel·2017 / N°104·page 23·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 20·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat de Zagh...
  • Annonces Légales·2023 / N°008·page 21·fr
    ...février 2023 Société Slama Agricole Société anonyme Au capital ...
  • Journal Officiel·2023 / N°123·page 22·fr
    ...Machinisme agricole : - les tracteurs agricoles, - machines à trac...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 35·fr
    ...C'est une propriété agricole comportant 1298 pieds d'oliviers, cer...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 2·fr
    ...ablissements d'enseignement agricole ... 1407 ARRETE du Ministre d...