Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 3·fr
    ...onséquence l'article 6 des statuts. 2020400284SANB2 BOOSTINY So...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 15·fr
    ... dinars et de modifier les statuts en conséquence. 2005R2151SRLB2...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 11·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2. En vertu...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 14·fr
    ...Par conséquent L'article 6 des statuts a été modifié. 2006R02562S...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 21·fr
    ...L'article (6) des statuts est modifié en conséquence. 2007S01476S...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 13·fr
    ...vrés par des facultés ou instituts agréés, ou de diplômes reconnus...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 41·fr
    ...lement, et l'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 7·fr
    ... | * Responsabilisation des hauts fonctionnaires | 06 H | | 2 -...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 13·fr
    ... offre à la fois plusieurs défauts faisant l'objet de réfections (...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 19·fr
    ...e capital, l'article 7 des statuts, relatif au capital social est ...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 23·fr
    ...e ce fait, l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 38·fr
    ...— Buts commerciaux et objectifs de l'entreprise. 2. — L'informatio...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 25·fr
    ...on l'article 7 nouveau des statuts se trouve modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 43·fr
    ...La dite augmentation étant ainsi réalisée, l'article 6 des statuts...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 40·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. N° B-1334/1 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 23·fr
    ...— Modification des Statuts. — Réalisation du dividende de l'exerci...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 32·fr
    ... prévus à l'article 14 des statuts. 2015R01578SRLB2 « Lipp Distr...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 5·fr
    ...1447267/N/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 18·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantage...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 3·fr
    ...8), portant dérogation aux statuts du personnel de la Direction de...