Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 6·fr
    ...tion fixant les obligations souscrites par le pétitionnaire en exé...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 9·fr
    ...uipement du 30 octobre 1978 prescrivant la délimitation du domaine...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 7·fr
    ...- Sont admis à s'inscrire en première année du premier cycle d'étu...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 15·fr
    ...* souscription au capital initial de l'entreprise ou à son augment...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 14·fr
    ...ate de clôture du registre d'inscription des candidatures ainsi qu...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 4·fr
    ...— Les parcelles expropriées seront inscrites au Sommier du Domaine...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 11·fr
    ...2.** — Les parcelles exposées seront inscrites au sommier du Domai...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 20·fr
    ...a, huissier notaire à la circonscription du tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 36·fr
    ...La déclaration de souscription et de versement a été reçue le 16 j...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 10·fr
    ..., dans l'intérêt du service prescrire le déplacement des installat...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 4·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 20 avril 1976. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 19·fr
    ...- Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscri...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 49·fr
    ... Avenue de la Liberté Tunis, inscrite au RC de Tunis sous le n° B1...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 28·fr
    ...1) prorogation des délais de souscription à l'augmentation du capi...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 30·fr
    ...uvrages annexes dans les circonscriptions d'intervention de l'Offi...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 13·fr
    ...Les droits des parties saisies sont inscrits à la Direction de la ...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 19·fr
    ...4/ Description de l'Immeuble : L'immeuble objet de la présente ve...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 21·fr
    ...Cette recette a pour circonscription le territoire et la Délégatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 11·fr
    ...Le délai de souscription expire le 28 février 1963. Deux copies d...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 36·fr
    ... dinars chacune qui ont été souscrites soit en numéraire, soit par...