Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 33·fr
    ...Il résulte des statuts datés du 4 novembre 1978, enregistrés à Tun...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 14·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tr...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 4·fr
    ...- Les statuts des personnels de la communication. - Le statut du j...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 23·fr
    ...nt libéré conformément aux Statuts de la société. 2017X00763SANB2...
  • Annonces Légales·2004 / N°118·page 4·fr
    2- Modification de l'article 6 des statuts, 3- Cession d'actions :...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 7·fr
    ...rticulier stipulé dans les statuts. - Les actionnaires bénéficient...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 42·fr
    ...1- Mise à jour des statuts conformément à la loi n° 2000-93 du 3 n...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 24·fr
    ...— Faire mentionner à l'article 34 des statuts, que les employés de...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 57·fr
    ...onséquence l'article 4 des statuts. Dépôt : deux exemplaires du p...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 22·fr
    ...- La mise à jour de l'article 7 des statuts de la société. 2012T0...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 24·fr
    ...L'Article 6 des statuts de la Société est modifié en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 33·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. - Nomination de Mr Moha...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 29·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. 2013S01394SRLB2 # Société Hô...
  • Annonces Légales·2016 / N°067·page 39·fr
    ...Conformément aux dispositions des statuts de la société, l'assembl...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 13·fr
    ...nouvelles L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 14·fr
    ...- Modification corollaire des statuts. - Délégation pouvoir au Con...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 74·fr
    ...nts publics, régis par des statuts particuliers ou par des convent...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 11·fr
    ...* Modifier l'article 7 des statuts. 2. En vertu du procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 32·fr
    ...e modifier l'article 6 des statuts pour le mettre en harmonie avec...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 4·fr
    ...osses réparations des rues, égouts et trottoirs dans les Communes,...