Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 46·fr
    ...apital, de l'article 6 des statuts. Délégation de pouvoirs pour l'...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 31·fr
    ...L'article 15 des statuts de la société GEI est modifié en conséque...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 6·fr
    ...e modifier l'article 6 des statuts suite à la réalisation de l'aug...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 24·fr
    ...11, rue du 18 janvier Code postal 1001 - Tunis ### I - Statuts ...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 18·fr
    ...onséquence l'article 7 des statuts a été modifié. 2008T02696SRLB2...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 22·fr
    ...r 1974, l'article XIII des statuts de la Société a été modifié et ...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 35·fr
    ...Deux copies des statuts ont été déposées au greffe du tribunal de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 14·fr
    ...faires Culturelles parmi les hauts fonctionnaires de son départeme...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 32·fr
    ...Suite à cette cession l'article 7 des statuts a été modifié et le ...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 20·fr
    ...Par conséquent, l'article 7 des statuts sera modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 19·fr
    ...L'article 4 des statuts est modifié par conséquent. 2013B01705SAN...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 33·fr
    ... en vertu de la loi et des statuts de la Mutuelle. Deux exemplaire...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 29·fr
    ...- Approbation des statuts mises à jour de la société. 2017X02181S...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 16·fr
    ...cation de l'article 12 des statuts. Deux exemplaires ont été dépos...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 48·fr
    ...- Modification des statuts et transformation de la société en soci...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 15·fr
    ...Modification corrélative des statuts; 6. Délégation de pouvoirs po...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 4·fr
    ...onséquence l'article 5 des statuts. 2025400491SANB2 --- SOCIETE...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 29·fr
    ...3) Révision de l'article 23 des statuts types de la société. 4) Ré...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 26·fr
    ...- Tunis, - mise à jour des statuts. 2008G05663SURLB2 Journal Off...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 48·fr
    ...odification corrective des statuts. Un exemplaire du procès-verba...